Résistance parlementaire à l'Absolutisme : théorie et pratique

Thèmes abordés

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Résumé du document

"Les oppositions parlementaires à l'absolutisme au XVIIIème siècle étaient l'un des facteurs qui mena à l'affaiblissement du pouvoir royal à travers le temps et quelque part avait déjà un air de la révolution française de 1789. Le concept de l'absolutisme pose plusieurs difficultés lors des essais de sa définition, on ne peut pas en effet le définir d'une seule manière. Ce concept doit être éclairer en faisant appel à des traits généraux dans le cas de l'état absolutiste étudié. On admet ainsi un état qui a une forme absolue mais qui pourtant doit céder quelque peu a la raison. "

Extraits

[...] Ils sont soutenus par les états provinciaux et le Clergé, auxquels le roi finit par céder. C'est une événement important car il montre un véritable manque de capacité du roi à gérer cette situation et moderniser le système fiscal. Son autorité en est affaiblie. Cette opposition légère dans la première moitié du siècle ne va que s'accroître et s'accélérer depuis 1750. Des crises religieuses qui augmentent l'influence des parlements Deux crises liées à deux ordre religieux vont créer une nouvelle vague d'oppositions : celui des Jansénistes et des Jésuites. [...]

[...] Cette reforme entendait en effet une division des parlements en six, en laissant cinq conseils «supérieurs souverains à vocation purement juridique, ceux de Blois, Chalons, Clermont, Lyon et Poitiers; et le maintient d'un sixième celui de Paris qui serait désormais le seul conservant le droit de faire des enregistrements, d'émettre des remontrances et donc contrôler les actes du roi. Le statut des magistrats était également visé par cette reforme, ils ne pouvaient plus transmettre leur poste. Ils étaient désormais nommés par le roi (ce qui limitait une réelle indépendance des nominés). [...]

[...] Ces lois peuvent prendre la forme d'ordonnances proprement dites qui ont une portée générale, d'édits qui concernent des sujet plus précis et enfin de déclarations qui elles servent a éclairer les ordonnances. Ces ordonnances prennent en effet la forme de lettre appelées soit lettres patentes qui sont ouvertes, soit des lettres de cachet qui sont secrètes. Ces lettres équivalent en effet à un acte de promulgation d'une loi. Les parlements, appelés aussi cours souveraines, ont un moyen assez important d'agir sur ces décisions royales en ayant la possibilité de participer ainsi au pouvoir législatif. [...]

[...] En 1764 le parlement s'oppose à une nouvelle augmentation d'impôts ce qui conduit à la démission du conseil du roi. Pendant toute cette période des lettres menaçantes sont envoyées au roi dans lesquelles on reconnaît l'écriture de La Chalotais et on décide de l'incarcérer avec son fils. Les parlements et cours ne veulent entendre parler de cette affaire et lorsque le duc D'Aiguillon voit ses pouvoirs rétablis, ils tentent de le discréditer le plus possible, en lui reprochant des abus de pouvoir. [...]

[...] Leur souveraineté repose sur la présence du roi dans ces parlements, qui reste fictive (il ne se rend pas a chaque délibération des cours). On parle ici de l'image présente de la personne absente Les parlements argumentent également leurs présence de diverses autres manières. Ils font la distinction entre un état monarchique et un état tyrannique, en précisant que ce qui fait la différence entre les deux c'est bien leur existence. Ils trouvent que la vérification des lois tient à la constitution de l'état qui ne peut ni être changée ni altéré Dans leur jugement ils réfèrent ainsi à un principe fondamental, celui de la constitution de l'époque qui leur permet d'agir. [...]