Le régime présidentiel des États-Unis - publié le 24/02/2015

Thèmes abordés

régime présidentiel, États-Unis, conquête de l'Ouest, abolition de l'esclavage, régime congressionnel-présidentiel, légitimité démocratique du président, sénat

Résumé du document

Il a connut bien des évolutions. L'évolution la plus importante depuis la déclaration d'indépendance américaine est l'extension géographique puisque avant seul les États sur la cote EST étaient acquis mais progressivement de nouveaux territoires ont été acquis : conquête de l'Ouest. En 1959 lorsque les territoires de l'Alaska et d'Hawaï deviennent des États fédérés à part entière : fin de la conquête de l'Ouest.
Suite à la guerre de sécession de 1861-1865 qui oppose les États du Sud et les États du Nord. Les États du Sud voulaient quitter l'Union et les États du Nord voulaient la maintenir et l'origine du conflit est l'abolition de l'esclavage. Les constituants américains ne c'étaient pas mis d'accord sur le maintient ou non de l'esclavage. Cette question a été résolu avec la Guerre Civil qui c'est soldée par la victoire des États du Nord et donc mis fin à l'esclavage : 14 ème amendement. L'esclavage était aboli mais on admettait qu'il y ai des mesures de ségrégation.

Extraits

[...] C'est un système qui se grippe et se bloque car quand il y a une bipolarisation qui s'accentue on ne peut plus obtenir de compromis suffisant pour adopter une loi au congrès plutôt aucune loi voté qu'une mauvaise loi. C'est une logique assez différente de la logique parlementaire. II) Les institutions du régime Américain : Le congrès : Il comprend le Sénat qui est la chambre qui représente les États. Chaque États y a deux représentants et on ne prend pas en compte la population des États. Le congrès comprend également la chambre des représentants qui représente le peuple. C'est un bicaméralisme égalitaire mais le sénat est tout de même politiquement plus important que la chambre des représentants. [...]

[...] Tous les postes des conseillers nécessitant l'accord du Sénat sont désormais simplement formels. Le congrès bénéficie de pouvoirs de contrôle n'allant pas jusqu'à la responsabilité politique du président devant le congrès. Le congrès peut demander à des membres du gouvernement américain de venir s'expliquer sur un sujet ou alors il peut constituer des commissions d'enquêtes qui enquêtent sur un problème donné. Il y a des mécanismes de contrôle à l'égard du président mais ils ne se traduisent pas par la responsabilité du président américain devant le congrès. [...]

[...] Les candidats sont d'abord désignés par le président parmi les magistrats les plus qualifiés du pays mais également qui ont une certaine proximité idéologique avec lui puisque c'est une nomination à vie. On veut garder une influence politique au sein de la Cour suprême. Le sénat est libre de refuser le candidat du président et ce refus porte notamment sur les opinions politiques du membre, donc les candidats doivent se préparer car il faut arriver à ménager tout le monde pour avoir le soutient de tout le monde. [...]

[...] Les élections à la chambre des représentants se font au scrutin majoritaire uninominal à un tour. L'article 1 de la constitution énonce que la chambre des représentants est juge de l'élection de ses membres. C'est la chambre des représentants qui est juge et non pas la cour suprême en cas de contentieux. À chaque nouvelles législatures la chambre adopte son règlement et élit son président le speaker (qui est le chef du parti majoritaire à la chambre). C'est une fonction importante parce que le speaker a un certains nombres de pouvoirs dans la procédure parlementaire. [...]

[...] Le veto présidentiel peut être surmonté par des conditions strictes. Dans le régime parlementaire le gouvernement a une emprise sur les travaux du parlement alors que dans le régime américain le président et l'administration qui l'entoure n'a en théorie aucune emprise sur le travail du congrès. En contrepartie la confiance qui est accordée au président est présumé, au fond ; dans le régime parlementaire la confiance n'est pas présumée (motion de censure). Dans le régime américain le chef d'État est chef du gouvernement et est chargé du pouvoir exécutif. [...]