Le régime formaliste du droit archaïque (Rome)

Thèmes abordés

Régime formaliste, droit archaïque, Rome, nexum, per aes et libram, airain, libriyens, romain, Tibre

Résumé du document

Rome, à l'origine, c'est une petite bourgade rurale. Les familles qui peuplaient cette petite bourgade vivaient quasiment en autarcie. La vie des affaires était ainsi régit seulement par quelques actes rudimentaires.
Des actes rudimentaires qui étaient alors formels. Le formalisme régnait à l'époque archaïque. Ce formalisme archaïque dépassait le rôle des prescriptions modernes de forme.

Extraits

[...] Puis le créancier prononce alors les fameuses paroles solennelles dont certains auteurs ont essayé de les reconstituer : j'affirme que tu es nexus (lié) envers moi en vertu de cet airain et de cette balance Le débiteur devenait nexus du créancier il se plaçait sous la dépendance du créancier. Que se passait-il si le débiteur ne parvenait pas à rembourser et le capital et les intérêts ? Le créancier devait, dans un premier temps, faire reconnaître en justice sa créance. Une fois cette reconnaissance obtenue le débiteur avait alors 30 jours pour payer. [...]

[...] Le régime formaliste du droit archaïque (Rome). Paragraphe 1 : Présentation générale : Rome, à l'origine, c'est une petite bourgade rurale. Les familles qui peuplaient cette petite bourgade vivaient quasiment en autarcie. La vie des affaires était ainsi régit seulement par quelques actes rudimentaires. Des actes rudimentaires qui étaient alors formels. Le formalisme régnait à l'époque archaïque. Ce formalisme archaïque dépassait le rôle des prescriptions modernes de forme. Aujourd'hui on peut trouver l'O de rédiger une clause formalisme, pouvant conduire à la nullité du contrat. [...]

[...] Les anciens nexi deviennent ainsi à travers cette loi des débiteurs ordinaires. Le nexum perd alors toute son efficacité. Il tombe alors en désuétude. Très vite il n'est donc plus utilisé à Rome. Paragraphe 3 : Classification des contrats : La classification la + importante des contrats est celle qui prend en considération leur mode de formation. Gaius dans ses Institutes nous indique que les O résultant des contrats sont de 4 genres : Re. Par la remise d'une chose. Litteris. Par la rédaction d'un écrit. [...]

[...] Paragraphe 2 : Un exemple de formalisme du droit archaïque : le nexum. Le nexum c'est l'acte juridique le + ancien pour lequel nous avons des informations certaines. Le terme même de nexum vient du verbe nectare, qui signifie lier. La première mention historique de cet acte est à relever dans la loi des douze tables. Cet acte est alors cité avec un autre : la mancipatio. Le nexum c'est un acte formel qui permet, en cas de nécessité, l'emprunt de denrées, de semences ou d'argent dont la restitution est cautionnée par la personne même du débiteur. [...]

[...] Le débiteur est désormais enchaîné (au sens matériel du terme). Aulu-Gelle nous décrit même comment ce débiteur devait être enchaîné par le créancier. Ce débiteur devait être attaché par une courroie ou avec des chaînes pesant 15 livres au moins ou plus si le créancier le voulait Une fois enchaîné ce débiteur était emmené dans la prison privée du créancier où il était nourri soit à ses frais s'il en avait les moyens soit aux frais du créancier. Il était ainsi retenu 60 jours. [...]