Les recherches constitutionnelles révolutionnaires

Thèmes abordés

Recherches, constitutionnelles, révolutionnaires, France, Constitution, suffrage politique

Résumé du document

Bonaparte a passé toute sa vie pratiquement hors de France, notamment en Angleterre, il a vécu en Italie mais n'a jamais fait une carrière politique en plus d'être un piètre orateur, son accent en français était épouvantable. L'assemblée était anti bourboniste mais aussi anti républicaine; on voulait le rétablissement de la monarchie et cette majorité était méfiante vis a vis du peuple et de la majorité populaire ce qui a déclenché une hostilité populaire. Elle exigeait la preuve du domicile, la constance du domicile pendant 3ans...toute sorte de lois contraignantes.
Certains membres de l'assemblée savent que s'ils ne marchent pas dans la combine de Napoléon, ce sera cuit pour eux. Même ceux qui se rendaient compte que Napoléon organisait un coup d'Etat laissaient faire. Il placarde alors dans paris une proclamation, un décret qui dit que l'Assemblée Nationale est dissoute, l'état de siège est proclamé, le Conseil d'Etat est dissous; il fait procéder a l'arrestation des chef de l'opposition et excepter ce décret il soumet au peuple les bases fondamentales d'une nouvelle Constitution qui devait être élaborer assez rapidement. Un corps législatif élu dans le suffrage universel et une seconde assemblée : le sénat qui a un pouvoir pondérateur. En province, il y a de la résistance, dans les campagnes et agglomérations moyennes également. Il ne prend pas de gants, il procède à des arrestations et envoi les prisonniers en camp de déportation en Algérie. C'en est la fin du II empire. On revient donc à la tradition impériale.

Extraits

[...] On rétablit suffrage direct c'est-à-dire que les citoyens qui ont le droit de vote désignent l'assemblée électorale et après les électeurs du 2nd degré élisent les députés. Le referendum populaire est supprimé en matière législative mais reste en matière constitutionnel. On revient ainsi au système purement représentatif. L'organisation des pouvoirs publics On revient au principe de la séparation des pouvoirs. La déclaration réaffirme cette nécessité. Il y a d'un coté le pouvoir législatif et on établie cette fois ci le système bicamérale. Deux chambres, deux assemblées. [...]

[...] Quand on a avec soit les anciens on fait sauter les 500 par le maître. Les arguments pour le bicaméralisme sont d'éviter la précipitation de la chambre basse qui est plus jeune donc plus pétillante. Ces arguments ne portent pas puisqu'on est dans l'esprit révolutionnaire. On pousse vers le bicaméralisme puisqu'on est dans un pouvoir législatif fort. Le pouvoir exécutif : le Président de la République Pour la 1ere fois dans l'histoire constitutionnelle française, le président de la république, est un poste récent. [...]

[...] Pendant 14 mois encore le gouvernement sera révolutionnaire. C'est la phase thermidorienne (thermidoriens attachés à la révolution) de la convention. Le peuple réclame la mise en validité de la Constitution de 1773 suspendue, les girondins qui ont réchappés au massacre de 1793 se font de plus en plus nombreux à la convention et on commence à dire qu'il faut une nouvelle Constitution que celle de 1793, qui est considérée comme une Constitution de désordre car elle a donné un tel rôle au peuple que sans arrêt ce dernier ce mêle des affaires politiques. [...]

[...] Les propositions de loi appartenait à la chambre basse et devaient être approuvées ou rejeter par les anciens. Les anciens pouvaient annuler ou approuver. En matière constitutionnelle, les rôles étaient inversés. C'est les anciens qui proposent les projets et les 500 devaient la ratifier. Enfin ils se distribuaient des rôles pour la domination du directoire, qui est l'exécutif et n'a pas d'influence sur la procédure législatif ou constitutionnelle. Le directoire était crée pour renforcer l'exécutif. C'était souvent cet organe qui menaçait la liberté. [...]

[...] Cavaignac avait commis une erreur, c'est seulement lorsque personne n'avait obtenu la majorité au suffrage universel qu'il pouvait être élu. Le président était élu pour 4 ans. Le président dans la Constitution est investi de pouvoir très étendu. Il dispose de la force armée, négocie et traite les traités, nomme et révoque les ministres en revanche, il n'a pas le droit de veto. Le président de la république était responsable. Comment se fait-il quand on est responsable qu'on est plus fort alors que normalement on est plus faible? Qui est-ce qui le juge? [...]