La propriété à Rome

Thèmes abordés

propriété, Rome, dogme juif, chrétiens primitifs, droit romain

Résumé du document

C'est donc à Rome que naissent pour la première fois de propriété, biens et patrimoines. C'est à Rome que s'inspirera l'ART. 2 de la DDHC ou encore l'ART. 544 du CC.
La propriété à Rome est perçue comme le D de jouir et de disposer des choses de la manière la plus absolue qui soit. On va considérer l'objet de la propriété. Rome définit ce qu'est une chose. Une chose est un élément présent dans la Nature. Les choses se subdivisent en deux: les choses hors du commerce juridique (pas objet de propriété) et les biens (qui sont accessibles à la propriété).

Extraits

[...] Les biens meubles sont amovibles, transportables par opposition aux immeubles qui sont des biens fixes, c'est-à-dire à perpétuel demeure, à un endroit précis. Cette différence est prévue à l'ART 517 du CC. On distingue les biens divisibles et les biens indivisibles. Un bien divisible est un troupeau. Les choses indivisibles sont comme la maison ou un bijou. On distingue encore les biens corporels et les biens incorporels. On distingue enfin ce que l'on appelle les biens de genre et les biens certains. Un bien de genre est par exemple un litre d'huile. Il peut être échangeable à l'infini. [...]

[...] Cela va déboucher pour eux sur une interdiction de la propriété privée. Les biens de tous les membres de la communauté étant mis en commun, et répartis selon les besoins de chaque membre. De la même façon chez les esséniens, il y a une interdiction de pratiquer le commerce et la nécessité pour les membres d'abandonner leur fortune. II. Les chrétiens primitifs. Les chrétiens primitifs sont à partir du Ier siècle après Jésus- Christ. Ils se fondent sur l'héritage juif. [...]

[...] L'expropriation pour cause d'utilité publique. Ex. Au Ier siècle avant Jésus-Christ, Auguste va ordonner l'expropriation de nombreux propriétaires afin de construire un écoulement pour les eaux usagées. Le deuxième type de propriété est plus proche de l'ART 544 du CC, la proprietas. Au contraire de la propriété quiritaire, c'est une propriété faite par le D et non pas par la violence. Elle ne se présume pas mais se prouve par la loi. Elle n'est pas intemporelle. Elle confère toujours l'usus, le fructus et l'abusus. [...]

[...] La propriété à Rome I. La propriété à Rome A. Les caractères de la propriété C'est donc à Rome que naissent pour la première fois de propriété, biens et patrimoines. C'est à Rome que s'inspirera l'ART 2 de la DDHC ou encore l'ART 544 du CC. La propriété à Rome est perçue comme le D de jouir et de disposer des choses de la manière la plus absolue qui soit. On va considérer l'objet de la propriété. Rome définit ce qu'est une chose. [...]

[...] Plusieurs types de propriété existent à Rome. Pas une seule. Il y a la propriété définie à l'ART 544, mais co-éxiste à côté de la propriété des possibilités juridiques très proches comme l'hypothèque, le gage ou la gestion. Le premier type de propriété à Rome est quiritaire. C'est la propriété la plus ancienne à Rome et elle s'assimile au troc. Comme toutes les propriétés à Rome, elle donne au propriétaire la pleine possession du bien. C'est-à-dire l'usus, abusus et le fructus. [...]