Les privilèges à la fin de l'Ancien Régime

Thèmes abordés

Privilèges d'Ancien Régime, noblesse, clergé, Tiers-Etat, Révolution française, réformes de Lamoignon, Etats généraux, corvée royale, Turgot, abbé Sieyès, Lumières

Résumé du document

Les privilèges sont des droits particuliers concédés à une personne ou un groupe social particulier, comme la noblesse et le clergé, mais également à certaines catégories de la société comme les métiers, les communautés (juifs…) ou encore à des territoires (villes, villages). Ils sont à l'origine des usages et des coutumes utilisés pendant tout le Moyen-Âge. Ils apparaissent dès cette période comme un élément d'organisation de la société, l'individu se définissant par rapport au groupe auquel il appartient et donc aux privilèges qu'il possède.

Ces privilèges existent encore sous l'Ancien Régime, expression forgée par les historiens pour évoquer la période allant du XVIe siècle jusqu'à la Révolution française. Le terme d'Ancien Régime porte en lui une vision péjorative : on utilise cette expression en opposition à l'âge des droits et des libertés né avec la Révolution française.

Extraits

[...] Les privilèges : des éléments constitutifs de la société d'Ancien Régime A. Une France hérissée de privilèges. Deux idées : ← De multiples privilèges ← Des privilèges concédés à une multitude de personnes ou de groupes sociaux. Bien entendu deux ordres privilégiés par essence : clergé et noblesse. Ils ont notamment des privilèges de juridiction. Pour le clergé par exemple, la clergie (n'être jugé que par leur ordre par l'officialité). Même chose par les nobles, une justice spéciale. Par ailleurs le clergé est exempté des prestations d'origine féodale (mais paye la régale et la décime) et du service militaire. [...]

[...] Bornes chronologiques : ← « fin de l'Ancien Régime » = 18ème siècle. En général au deuxième semestre de L1, la partie accordée à l'Ancien régime correspond à la période allant de 1750 jusqu'en 1789 (veille de la révolution). Il s'agit donc des règnes de Louis XV et de Louis XVI. Mais il est possible d'évoquer des évènements remontant à la période 1700-1750, notamment en ce qui concerne l'influence des Lumières par exemple. Par contre, on s'interdit d'évoquer dans le devoir des évènements de la Révolution française. [...]

[...] Les corporations sont maintenues et étendues. ← 2° exemple : les privilèges fiscaux : La corvée royale (1776) était un impôt sous forme de jours de travail à 30 jours) et devait permettre la création et l'entretien de route. Sous Louis XV, cette corvée n'était due que par les ruraux corvéables, ceux du Tiers Etat. Les nobles, les ecclésiastiques et les citadins en étaient exemptés. Turgot propose la suppression de ce privilège et le remplacement de la corvée royale par une taxe que tous les propriétaires devaient payer. [...]

[...] Cela entraîne la misère des gens et surtout des femmes, qui en sont complètement exclues. Il proclame dans le préambule du droit au travail, qu'il considère comme un droit naturel, que le roi a le devoir de défendre. Le parlement de Paris recevra cet édit pour l'enregistrer et aura une vision très critique de ce dernier : on ne peut toucher aux corporations qui sont une partie d'un ensemble traditionnel. Ces arguments sont transmis au roi (remontrances), elles impressionnent Louis XVI, qui devient hésitant . [...]

[...] Au XVIIIe siècle, le mot « privilège » changea de sens. Le privilège devint ce qui ne s'adressait pas à tous, ce qui faisait la distinction entre les membres d'une même société. Le principe d'égalité largement défendue par les Lumières, rendait les privilèges inacceptables, ce qui entraîna les soubresauts de la monarchie à travers l'échec de nombreuses réformes, et le déclenchement de la révolution française. Le sujet invite à s'interroger sur les raisons de ce changement de perception. Problématique : Plusieurs formulations possibles : ← Pourquoi, au XVIIIe siècle, les privilèges sont-ils au cœur de la remise en cause de la société d'Ancien régime ? [...]