Origines antiques du droit français

Résumé du document

Fiche de cours sur les origines antiques du droit français

Extraits

[...] = l'Etat dépasse la personne physique, c'est une personne morale, une entité abstraite représentée par le président plus d'autres organes. Après définir les termes il faut poser une problématique comment s'est formé l'Etat? A partir de quel moment dans l'histoire peut -on dire qu'il existe un territoire et une population gouvernée par une autorité souveraine? Sous-problématiques quelle est la source du pouvoir? comment ça se fait que nous obéissons au pouvoir? quelle est l'étendue du pouvoir? Pourvoir illimité? Si non par quoi est-il restreint? La souveraineté applique l'indépendance. (ex cas de la Géorgie) comment se transmet le pouvoir? [...]

[...] Puis la Grèce est conquise par Rome. Romulus en 753 av. JC jusqu'à 509 av. JC la cité de Rome est une petite cité, une monarchie gouvernée par des rois. En 509 le dernier roi est chassé et la commence une autre gde période roumaine : la république romaine qui s'étend jusqu'en 27 av. JC. La république va assouvir des crises. Elle va être remplacée par l'empire en 27 avec Octave en premier gouverneur. L'empire durera jusqu'à 476 après JC. [...]

[...] A notre majorité on a acquis des droits comme voter, des droits politiques. La police (cité), citoyenneté est un héritage antique. Dans notre vie quotidienne, nous sommes des acteurs de la vie juridique. Droit administratif, jurisprudence du conseil d'Etat, conseil d'Etat héritier du conseil du roi (Napoléon qui s'est lui même inspiré des institutions monarchiques). Quelles sont les sources du droit? Définir les termes du sujet : Institutions publics? = institutions du droit public. On peut l'opposer au droit privé. [...]

[...] Les formes de gouvernements. Les philosophes vivent ds la société, observent ce qu'ils voient et ils vont se forcer de comparer les formes de gouvernements les les cités de les classer de proposer des typologies de régime politique en fonction d'un certain nombre de critères. 1er critère critère quantitatif quel est le nombre de personnes qui exercent le pouvoir 2ème critère critère qualitatif valeur morale chez Platon propose une classification des régimes ds un texte très connu la république de Platon (texte fondamental) l'allégorie de la caverne (à chercher) le philosophe sort de la caverne car il arrive a la réalité a la vérité a la lumière. [...]

[...] Aristote propose la monarchie légitime (roi gouverne selon l'intérêt commun) ou monarchie dégénère en tyrannie lorsque le roi gouverne selon son intérêt propre. L'aristocratie gouvernement d'une élite elle dégénère en oligarchie lorsque l'élite gouverne selon son propre intérêt. Troisième régime la république, le gouvernement de tous. République = chose publique = respublica. La république dégénère en démocratie ou anarchie. Aristote en fait la description. Aristote est favorable a une régime mixte avec des éléments démocratiques, aristocratiques et monarchiques. Aristote peut faire penser à Montesquieu. [...]