La naissance de la loi comme source du droit

Thèmes abordés

Naissance, loi, source, droit

Résumé du document

Le terme « source du droit » a permis de désigner tout ce qui contribue ou a contribué à créer l'ensemble des règles juridiques applicables dans un Etat à un moment donné. La principale source du droit est la loi, qui correspond à l'ensemble des textes édictés par l'autorité supérieure, formulés par écrit et auxquels sont soumis les sujets. Mais la loi comme source du droit a connu un point de départ dans l'histoire de l'antiquité. Celle-ci est apparue en premier lieu en Grèce. Ce sont les grecs qui se sont interrogés sur les origines humaines du droit, et, toutes leurs interrogations ont eu une influence sur l'occident, que ce soit en Grèce mais aussi à Rome. D'une façon générale, la pensée grecque à mis la loi au dessus de tout. A l'époque archaïque, la cité grecque était le véritable lieu d'émergence de la loi, avec l'application en particulier des règles, appelées les nomos. L'application de lois se révéla être essentiel à la société. Car les hommes s'étant réunis par pression et par nécessité au sein d'une cité, il était impossible qu'ils puissent vivre sans lois. La loi fut donc considérée comme une convention utile, dans laquelle les hommes pour posséder un système juridique, devaient obéir à l'ordre général, égal et identique pour tous, c'est-à-dire à la loi. Car une cité où les lois ne sont pas suivies est destinée à la perdition. L'acquisition d'une cité régie par des lois à donc permis à l'homme de passer de l'Etat de nature à celui « d'animal politique ».

Extraits

[...] Mais tous ne viennent pas y assister, du fait de leur métier ou de leur lieu d'habitation. Le vote se fait à main levé et à la majorité simple. N'importe quel citoyen peut prendre la parole, c'est l'isegoria et proposer une motion. C'est le propre de la démocratie directe. Cette procédure de vote des lois permettait à l'Ecclésia de garder une certaine autonomie. Cependant pour éviter tous débordements l'Ecclésia collaborait avec la Boulé et l'Héliée. Athènes fut donc le lieu de réflexion et d'émergence de la loi. [...]

[...] Mais la loi comme source du droit a connu un point de départ dans l'histoire de l'antiquité. Celle-ci est apparue en premier lieu en Grèce. Ce sont les grecs qui se sont interrogés sur les origines humaines du droit, et, toutes leurs interrogations ont eu une influence sur l'occident, que ce soit en Grèce mais aussi à Rome. D'une façon générale, la pensée grecque à mis la loi au dessus de tout. A l'époque archaïque, la cité grecque était le véritable lieu d'émergence de la loi, avec l'application en particulier des règles, appelées les nomos. [...]

[...] De même leurs lois fut mises à l'écrit dans la loi des XII tables, qui fut l'acte fondateur du droit romain. La loi a donc permis de rétablir un certaine équilibre au niveau du système juridique et de permettre de mettre en place un ordre général et égal pour tous quelque soit la classe sociale. La question qui mérite une réflexion, porte sur le fait, de qu'est ce que nous serions devenu si la loi comme source du droit ne s'était pas mise en place ? [...]

[...] Les fondements de la loi comme source du droit dans la cité grecque La Grèce fut la première cité à mettre en place la loi, ce fut donc le lieu d'émergence de la loi Celles-ci au fur et à mesure de leurs applications se sont distinguées en différentes structures et ont été porté à l'écrit pour qu'elles puissent être connues de tous Apparition de la loi au sein de la cité Les grecs ont été les premiers précurseurs de la loi. Pour eux, ce sont les dieux qui la transmettaient aux hommes par l'intermédiaire du roi ou de prophètes. Par conséquent, ils considéraient la loi comme un don de Dieu. Ils la mettaient au dessus de tout. [...]

[...] La loi possède aussi deux dimensions. Une dimension matérielle, c'est-à-dire ce sur quoi la loi porte et une dimension formelle ou organique qui distingue qui fait la loi et comment. Mais un problème se posa dans l'antiquité, celui du fait que les lois n'étaient pas misent par écrit et possédaient donc un caractère secret, qui implique que les habitants de la cité n'avaient pas connaissance des lois. Les grecs ont donc réfléchie à mettre entre relation la loi et l'écriture. [...]