La monarchie parlementaire de l'ancien régime francais

Thèmes abordés

monarchie absolue, théorie gallicane, monarchie, parlementaire, absolutisme royal

Résumé du document

De Clovis jusqu'à Charles VII le roi règne mais dans l'objectif de la nécessité, la tranquillité, le salut, l'utilité du peuple aussi bien du royaume que de la patrie.
Sous l'ancien régime, un système institutionnel se met en place, pour chercher l'unité et l'efficacité puisque la France sort de 5 siècles de féodalité. Ainsi l'Etat français se construit et cela commence avec : François I (1515-1547) et s'achève avec Louis XVI.

Extraits

[...] Pour les plus radicaux d'entre eux, c'est-à-dire les membres de la sainte ligue, quiconque peut mettre à mort le roi dès lors qu'il ne respecte pas le contrat = les thèses tyrannicides. A la mort d'Henry III, paroxysme de la violence, les ligueurs modérés vont se ranger aux côtés du roi. Cela va aboutir à l'édit de Nantes qui reconnaît le culte protestant en France. Cette théorie avait pour principe de rappeler que le roi tient son pouvoir de Dieu seul. [...]

[...] Le Gouvernement par Conseil Sous l'Ancien Régime le roi gouverne seul. Il est juge, administrateur et législateur. Pour pouvoir bien gouverner son royaume le roi s'entoure de personnels compétents, de juges, de techniciens, d'administrateurs. Sous l'Ancien Régime la personne qui était nommée ministre était celle qui était entrée dans le plus important des conseils, IE le Conseil d'En Haut. Ainsi Chancelier et secrétaires d'Etat sont appelés ministres car ils sont passés par ce Conseil. On trouve dans le Conseil du roi : 6 ministres le chancelier, les 4 secrétaires d'Etat, et le contrôleur général des finances. [...]

[...] A partir de ce moment là, la loi devient l'expression de la volonté nationale. L'absolutisme s'est déplacé dans la nation elle n'est plus dans la personne du roi. La Constitution est votée par l'Assemblée nationale constituante le 3 septembre 1791 mais le roi l'accepte que le 13 septembre et lui jure fidélité le 14 septembre 1791. Juin 1791 Louis XVI tente de fuir le pays, il est rattrapé à Varennes. Il pensait pouvoir rétablir la royauté avec l'appuie des cours souveraines étrangères juillet 1791 : mobilisation républicaine sur le champ de Mars. [...]

[...] Ces derniers ont pour rôle de conseiller le roi et exprimer leurs vœux. Les Etats généraux sont régis par 4 principes : Ils n'ont pas de statut général, la royauté n'a jamais donné de règles immuables au fonctionnement des Etats généraux. Ils existent des principes des usages qui fixent les principes fonctionnels des Etats généraux mais le détail du fonctionnement des Etats généraux n'est pas fixé. Ils ne peuvent siéger que sur l'initiative du roi, ils n'ont pas le droit de réunion. [...]

[...] Il se fait le porte parole des ambitions du tiers. Cependant conservateurs et parti national sont d'accord sur un point : ils veulent la convocation des Etats généraux mais pas pour les mêmes raisons. Ainsi le parti patriote veut la convocation des Etats généraux pour réformer alors que les conservateurs veulent la convocation des Etats généraux pour conserver leurs privilèges septembre 1788 le Parlement de Paris déclare que les Etats généraux seront convoqués suivant la forme observé en 1614. A partir de ce moment là le parti patriote comprend que les conservateurs ne veulent aucunes réformes sérieuses. [...]