Monarchie absolue et gouvernement par conseil

Thèmes abordés

Monarchie, gouvernement par conseil, absolutisme, royauté, monarchie absolue, conseil du roi

Résumé du document

Il est intéressant tout d'abord de s'attarder sur l'étymologie de l'expression « monarchie absolue ». Monarchie vient du grec « mono » (seul) et « archein » (pouvoir), tandis que absolue est tiré du latin absolutus (détachée de). Ainsi, à première vue il semblerait que l'idée de monarchie absolue, qui ferait alors référence à un gouvernement personnel et sans limite, soit incompatible avec la notion de gouvernement par conseil qui implique forcément des restrictions dans l'usage du pouvoir.
La monarchie est un système politique où l'unité du pouvoir est symbolisée par un seul homme, le monarque. La monarchie est dite absolue lorsque ce monarque détient tous les pouvoirs. Il convient aussi de délimiter précisément la notion de « gouvernement par conseil ». Il faut l'entendre ici d'une manière élargie : pour le roi, gouverner par conseil c'est gouverner avec les conseils dits de gouvernement, mais aussi d'une façon plus large c'est gouverner par le truchement d'une administration locale (notamment représentée par les parlements et les états généraux). Ainsi, il ne faut pas restreindre le gouvernement par conseil à la seule intervention du conseil du roi. Cette expression sera utilisée ici dans une optique bien plus étendue.
Le système de gouvernement par conseil est le signe de la naissance d'un système administratif. C'est dans un souci de bonne administration que le roi va s'entourer de conseillers. Ce développement de l'administration royale va de paire avec une tendance centralisatrice du pouvoir royal. En effet, en plaçant des délégataires de son autorité dans les provinces, le roi va imposer plus largement et aisément son pouvoir et ses lois sur le territoire. D'un point de vue technique, l'accroissement de l'Etat nécessite de plus en plus l'intervention de spécialistes juridiques, qui vont guider le roi dans ses décisions.
La multiplication des acteurs à la prise des décisions gouvernementales ne risque t- elle pas d'affaiblir considérablement le pouvoir souverain du monarque ? Autrement dit, il faut se demander si le régime monarchique n'octroie pas un poids trop important aux conseillers du roi, au détriment de celui-ci.
La monarchie absolue impose au roi de gouverner par conseil pour des raisons techniques et de légitimité (I). Il s'en suit que le roi va progressivement perdre une partie de son pouvoir et de sa souveraineté (II).

Extraits

[...] Leur fonction est héréditaire. Le système de patrimonialité des offices a rendu la charge de fonctionnaire indépendant du pouvoir royal. Ce sont eux qui vont contresigner les actes royaux. Le seing du roi seul ne suffit pas. Les ministres, parce qu'ils participent dans le secret du roi, travaillent avec lui et vont rédiger des actes conformes aux vœux du roi, mais qui sont souvent ignorés de celui-ci. En s'exprimant au nom du roi, la puissance des ministres devient incontestée . [...]

[...] Le roi peut toujours passer outre les remontrances par le truchement des lettres de jussion ou (en cas d'itératives remontrances) un lit de Justice (qui l'oblige à se déplacer au Parlement pour ordonner l'enregistrement). il apparaît assez vite que le roi ne peut pas céder sur des questions de politique générale. Cette institution qui à l'origine avait été créée pour remplir une fonction consultative, se mue en un corps autonome du pouvoir royal, prenant de plus en plus de place. [...]

[...] Ainsi cette notion de gouvernement par conseil n'est pas incompatible avec la souveraineté du roi. La monarchie absolue est bien un régime dans lequel existe une véritable confusion des pouvoirs au profit du roi. La composition du conseil est remarquable de cette véritable concentration des pouvoirs : elle l'œuvre du roi. Louis XIV va ainsi faire rentrer en son conseil des spécialistes du droit, en lieu et place de la haute noblesse, peu expérimentée des affaires de l'Etat. Pour gouverner, le roi prend le conseil mais doit également écouter la nation qui est organisée en ordres. [...]

[...] Le roi cherche alors à reprendre le contrôle de son administration et se heurte à plusieurs obstacles Le conflit entre le roi et son administration La perte du pouvoir royal est liée à des raisons de faits. L'Etat monarchique est constitué de régions aux particularismes marqués. Chaque province cultive sa différence, en premier chef sa langue. Mais les différences sont aussi juridiques. Ma législation royale chargée d'unifier le droit de l'Etat traite surtout du droit public. Le droit privé relève toujours des coutumes locales. [...]

[...] Ainsi, le roi ne peut imposer son droit partout. Il doit tenir compte des données sociales et géographiques du royaume. Le roi craint de voir une partie de son pouvoir diminuée face à la montée en puissance des diverses institutions, pourtant créées dans le but de l'aider à gouverner. Le monarque redoute par exemple les Etats généraux, qu'il va s'abstenir de convoquer pendant près de deux siècles. L'opposition des parlements témoigne de ce conflit entre un roi qui cherche à imposer sa législation et une institution qui entend jouer un rôle important dans le processus de l'élaboration des normes du royaume. [...]