La révolution va parfaire ce que la monarchie avait commencé à faire en faisant du mariage un simple contrat. Il faut ainsi remonter aux sources de la révolution, c'est à dire aux philosophes. Au XVIII la raison est critique c'est à dire qui cherche à détruire les inégalités qui sont en place dans l'ordre social. On va commencer à détruire la puissance maritale, ce que l'on appelé la « ridicule puissance maritale ». Elle est contraire à la liberté, à l'égalité et à la raison, le credo du XVIIIe siècle. La femme va retrouver la liberté durant une période très brève, jusqu'en 1804, à la création du code civil. Les femmes vont avoir une situation pire à certains égards que la situation antérieure à la révolution.
[...] La femme mariée devient capable sauf si le juge intervient en un sens contraire pour lui interdire certains actes de dispositions. Depuis 1970, la notion de chef de famille a disparu. Les deux époux sont donc placés sur un pied d'égalité. Les époux forment un ensemble et chacun des époux est capable. Les deux époux contribue au choix de la résidence de la famille. La loi du 23 décembre 1985, toute mention particulière du mari ou de la femme est interdite. [...]
[...] Le curé ne peut pas marier sur les condition de la loi 92 ne sont pas respectés. Dans le code de 1804 on reprend les mesures de 92 mais on accentue le formalise et restaure l'autorité maritale. Bonaparte : la nature a fait de nos femmes, nos esclaves. Le mari a le droit de dire à sa femme : madame vous ne sortirez pas ; madame vous n'irez pas à la comédie ; madame vous ne verrez pas tel ou tel personne ! [...]
[...] Toujours dans cette idée, le décret du 4 floréal en II permet de prononcer le divorce au vue d'un simple acte de notoriété, lequel vient constater une séparation de fait de plus de 6 mois. A la liberté de divorcer répond la liberté de se marier. Le divorce va bien marcher et particulièrement dans certaines couches de la population : dans la moyenne bourgeoisie, artisanat, boutiquier, ceux qui soutenaient le plus la révolution. A Paris en 1774, on a pour 100 mariages divorces. Paragraphe II Faut-il refermer la boîte ou laisser passer un peu d'air (1795-1975) ? [...]
[...] La pension de réversion peut aller à la veuve du conjoint remarier mais aussi peut être partager en cette veuve et la femme du conjoint. Bilan de la loi 1975 : il y a une différence avec la loi de 1792. Il y a une grande différence d'esprit. La loi de 1792, est une loi de provocation alors que la loi de 1975 est une loi qui a pour objectif d'encadrer les mœurs et non pas de faire de la provocation. Le mariage est ce une institution ou un contrat ? [...]
[...] Et vont tenter exhumer, certains principes de la révolution, et vont remettre en place le divorce en 84. A partir de cette période le sort des enfants va s'améliorer, et le principe de l'égalité entre époux va progresser. Les années 1964-75 réforme de la tutelle, régime patrimoniaux, le divorce, et 1985 égalité homme-femme. Paragraphe Ier Le sort des empêchements au mariage Le 20 septembre 1992 : nouvelle loi sur le mariage. Les formes du mariages sont les mêmes mais laicisées, il faut 4 témoins, et les époux vont déclarer de prendre en mariage devant l'officier d'état civil, et ce dernier va prononcer par la parole, le mariage et viendra dans la foulée l'acte d'état civil : mariage consensuel et monogame. [...]
Source aux normes APA
Pour votre bibliographieLecture en ligne
avec notre liseuse dédiée !Contenu vérifié
par notre comité de lecture