Le mariage en ancien droit français

Résumé du document

L'église est la seule institution qui reste debout quand tout s'est écroulé. La rupture entre la fin de l'Empire romain et le moyen âge a été longue. On va mettre par écrit les lois barbares, ce qui est un symbole de l'influence formelle du droit. Chez les barbares le mariage ne concerne que des personnes libres, par conséquent on exclut les unions serviles et les unions mixtes. L'église va devoir lutter contre la polygamie des barbares. La première étape du mariage est la « desponsatio ». Le bréviaire d'Alaric est la loi barbare la plus évoluée, la plus romanisée.

Extraits

[...] Les juriste du moyen âge vont considérer que l'autorisation du mari est obligatoire pour tous les actes que fait la femme. La femme ne peut rien faire donc que des actes d'administration courante car la femme n'est pas capable de faire des actes dont la porté est plus lointaine qu'un achat du quotidien. Ça va même tellement loin, qu'un mari mineur est capable d'autoriser sa femme à faire des actes que lui même ne pourrait pas faire. L'autorisation doit être patente, express. L'autorisation du mari doit être antérieur à cet acte passé par la femme. [...]

[...] Il faut assurer aussi la continuation de la maison, la transmission de la terre. On dote la fille et ainsi on la déshérite et on peut ainsi maintenir l'unité de l'héritage. Les biens qui sont transmis par le mari lors du mariage en plein propriétés vont changer de nature juridique et ils vont devenir des gains de survit. Ils vont permettre à la veuve de survivre en gardant ses biens à titre d'usu-fruit à la mort de son mari. Ce gain de survit pas devenir le douaire. [...]

[...] La séparation de corps est prononcé par l'église : on fait une enquête et c'est forcément un juge ecclésiastique qui peut le prononcer. En cas de séparation des corps il n'y a plus de devoir de cohabitation et de corps. On peut obtenir une séparation d'habitation. Si obtient cette séparation l'époux conserve le droit de corps. En doctrine on peut dissoudre le mariage en cas de non consommation. 2 . Une influence ecclésiastique réelle, mais mesurée. Les conflits autour des fondements du lien matrimonial. [...]

[...] La doctrine antique chrétienne est regroupée dans le corpus juris canonici il est composé de trois éléments fondamentaux : la compilation fait en 1140 par le décret de Gracien, ce décret est une compilation de tous les enseignement cripturelles mais également de tous les textes classiques. Le concile de l'atrante de 1215 et les décretale de Edouard IX contribue a formé le corpus juris cononinci.ces élément font du droit romain, un droit savant l'influence notable de l'église sur le lien matrimonial A ) le consentement L'église va insister sur l'existence du consentement qui doit être réel, valide et émaner des deux époux. La folie d'un des deux époux est un vice du consentement. [...]

[...] Les parlementaires refusent donc d'enregistrer le texte avec l'appui du roi. Ce qui a motivé ce refus c'est le refus des évêques de tenir compte de la revendication française qui visait à rendre obligatoire le consentement parental. Le concile de trente au grand damne des parlementaire avait réaffirmés la compétence exclusive de l'église en en matière matrimonial. Le roi lui même a commencé à légiférer sur le mariage, une autorité laïque légifère sur une institution religieuse, ce qui manifeste une volonté du roi de marquer le droit privé. [...]