La justice Francque: organisation judiciaire et procédure

Résumé du document

La justice Francque: organisation judiciaire et procédure, fiche d'histoire du droit de 1 page



Le compte du palais dirige le palais, il prépare le procès et il atteste que tout est régulier. les compétences du maire du palais rentrent dans l'ordre d'un litige mettant en cause les litiges du roi et de sa famille .lorsque le justiciable refuse de comparaître devant le mallum ou lorsqu'il remet en cause en portant accusation contre les témoins ou les juges. ce n'est pas une voie de recours, mais un second procès , le roi a été assigné que pour garantir la justice pour empêcher les délits de justice.



Dans un premier temps l'organisation judiciaire I) (avec le tribunal du palais a), et le mallum b) ) puis dans un second temps la procédure II) avec la citation a) (comment se déroule le procès) puis les preuves b).

Extraits

[...] le défendeur doit montrer sa bonne foi et que cette démonstration se fasse sur le moyen irrationnel. il y a un formalisme avant tout cad que des gestes sont prononcés et des paroles prévues. Le défendeur et le demandeur doivent être présent. si le défendeur n'est pas là il a une amende et si l'accusé comparaît ,l'accusateur énonce les faits. S'il reconnaît les faits il est condamné. S'il nie les fait le tribunal demande une preuve c'est donc au défendeur de prouver sa bonne foie. [...]

[...] La justice Francque: organisation judiciaire et procédure Dans un premier temps l'organisation judiciaire (avec le tribunal du palais et le mallum ) puis dans un second temps la procédure II) avec la citation (comment se déroule le procès) puis les preuves b). organisation judiciare : le tribunal du palais : Le compte du palais dirige le palais, il prépare le procès et il atteste que tout est régulier. les compétences du maire du palais rentrent dans l'ordre d'un litige mettant en cause les litiges du roi et de sa famille .lorsque le justiciable refuse de comparaître devant le mallum ou lorsqu'il remet en cause en portant accusation contre les témoins ou les juges. [...]

[...] Chaque région ayant une division judiciaire. Transformation de la justice voulu par charlemagne car ces échevins vont être nommées à vie plus besoins du compte ils ne dépendent plus de lui.agents désignés de façon indirect par l'empereur (celui qui détient le pouvoir) et non plus par ceux qui détiennent les circonscriptions territoriales. en les désignant ainsi on cherche à garantir une impartialité des juges parce qu'on les met à l'abris de la pression venant du compte , et à éviter la corruption d'être sous le contrôle du compte. [...]