La Justice des États africains à l’ère précoloniale

Thèmes abordés

États africains, ère précoloniale, coutume, société africaine, règlement des différends

Résumé du document

La justice dans les États africains précoloniaux a été le moteur de la révélation du rôle joué par la coutume dans les sociétés africaines précoloniales et aussi les limites éprouvées par cette source créatrice du droit par rapport aux nouvelles exigences de la société africaine au contact avec le reste du monde .
L'étude de la justice des États africains à l'ère précoloniale nous amène à examiner dans une première partie la détermination des infractions dans la justice des royaumes et Empires africains à l'ère précoloniale et dans une seconde partie le règlement des différends ou des litiges dans la justice africa ine précoloniale.

Extraits

[...] Les sanctions ou les mesures répressives étaient exclues du système judiciaire et les juges traditionnels (notables du clan ) avaient pour fonction de promouvoir la conciliation ou l'entente pacifique entre les parties . Le vol , l'adultère et d'autres types d'infraction donnaient lieu à l'ouverture des procédures de conciliation entre les parties tout en excluant l'application des sanctions répressives . Les infractions n'étaient pas seulement matérielles car celles qui avaient un caractère matériel étaient sanctionnées des peines coutumières connues par les sages qui composaient les juridictions traditionnelles .Il existait aussi les infractions non matérielles ou les infractions relavant du monde invisible car le droit africain était basé sur le monde visible et sur le monde invisible . [...]

[...] Les procédés utilisés pouvaient consister à affronter une série d'épreuves naturelles comme l'épreuve de la consommation de certains breuvages dont la sensation du mal de ventre ou de tête pouvait être le signe de la culpabilité ou celle de l'immersion de la main dans une eau bouillante dont la plaie devrait cicatriser au bout d'un nombre donné des jours . Il existait aussi d'autres procédés encore plus cruels que ceux ci dont les juridictions traditionnelles africaines utilisaient pour pouvoir déterminer la culpabilité des personnes accusées ou soupçonnées d'avoir commis une infraction . Certains procédés ou modes de preuve utilisaient la présence des animaux venimeux et d'autres des plantes vénéneuses . Les juridictions traditionnelles utilisaient donc divers moyens ou modes de preuve pour dégager la culpabilité des personnes poursuivies en justice . [...]

[...] Dans certains royaumes et Empires africains , le vol des biens ou des animaux était puni soit de l'amputation de la main ou soit de l'amende consistant à offrir un animal ou un bien de la même nature que le bien volé , l'adultère était puni soit de la lapidation ou soit du bannissement de la femme du clan suivi de sa réduction à l'esclavage , et le meurtre était puni soit de mort ou de l'enterrement vivant du meurtrier . Il existait une panoplie de sanctions que les juridictions traditionnelles africaines prononçaient contre les auteurs des infractions . La justice reposait donc sur la répression de l'infraction et sur la punition de l'auteur de cette infraction . [...]

[...] Le système des sanctions et celui de la négociation coexistaient et les membres des juridictions traditionnelles se référaient aux règles coutumières pour déterminer la nature des infractions qui pouvaient faire l'objet d'une condamnation sévère et celles qui pouvaient donner lieu à la négociation pour préserver l'entente ou la solidarité entre les groupes sociaux . Les modes de preuve pour déterminer les auteurs des infractions étaient connues et étaient régies par les règles coutumières car les juridictions traditionnelles africaines recouraient à plusieurs types de méthodes pour déterminer la culpabilité des personnes accusées d'une infraction . Les personnes accusées d'avoir commis une infraction étaient soumises devant les juridictions africaines traditionnelles à des procédés naturels ordaliques pour déterminer leur culpabilité . [...]

[...] Il concernait les infractions comme les atteintes au sacré , la souillure de certains endroits par le sang , la violation de certains interdits etc . Par ailleurs , l'infraction était perçue qu'il s'agisse des infractions relevant du monde visible ou invisible comme le signe d'un déséquilibre social dont la société toute entière devrait en apporter la correction . La commission d'une infraction avait pour effet de perturber l'ordre social et de remettre en cause les rapports sociaux intervenus entre les individus et les groupes sociaux . [...]