Histoire de la preuve

Résumé du document

Histoire de la preuve. Cours de droit dans le temps à travers la preuve, 20 pages



Notion lié au procès. L'administration de la preuve occupe 200 articles dans le code civil. « les principes directeur du procès ». Par la conception de la preuve a travers les âge, on touche a la métaphysique de la preuve.





Introduction : Preuve, vérité, existence du doute.

Chapitre 1 : L'antiquité romaine.

Chapitre 2 : Le monde franc.

Chapitre 3 : le moyen-âge.

Extraits

[...] Il est condamné et pendu. Au 14ème siècle, le duc d'Orléans est assassiné par le duc de Bourgogne. Epoque où la médecine légale prend son essor. Période aussi où Dieu peut intervenir. 2 : La preuve et le droit savant. Le droit savant est le droit romain et le droit canonique. S'élabore la procédure canonique. Il est évident qu'un mouvement aussi novateur ne pouvait pas se désintéresser de la preuve. Jean Philippe Lévy : la renaissance du droit romain et sa réflexion sur la preuve est un des éléments les plus important de la procédure civile et probablement de l'histoire de l'occident L'abandon du système Barbare. [...]

[...] En termes de procédure : - la première distinction entre la procédure accusatoire et la procédure inquisitoire. Au moyen age, cette cour de justice qui est la plus importante ne raisonne pas en accusatoire : inquisitoire. Elle raisonne en procédure ordinaire/extraordinaire. Elles se distinguent par le mode de preuve. Procédure ordinaire : on utilise l'enquête, mode normale de preuve. Procédure extraordinaire : on utilise la torture. C'est la preuve qui est au cœur de toute la procédure judiciaire puisque c'est ce mode de preuve qui va qualifier la procédure. [...]

[...] Populaire, on en parle dans les films. Montargis : affaire ou aubry de montdidier qui est asaciné par son ami dans la foret de montargis. Le chien grogne devant le meilleur ami. On pense que le meilleur ami est accusé par le chien, on organise un duel judiciaire entre le chien et l'homme . le chien gagne. Au 21eme un juge d'instruction francais a encore eu l'idée d'utilisé un dalmacien comme accusateur. Dans la littérature de Secure : morale de donjuan d'Espagne : la femme n'était ps totalment inocente. [...]

[...] Pourquoi cette obsession : Mission de justice dévolu par Dieu, exercé et rendu par les hommes mais qui doit se conformer à la justice divine. Le juge n'apparaît que comme le maillon d'une chaine de justice qui va mener à dieu. Jacques Ableiges : Le juge doit conjuguer sa conscience de chrétien et sa conscience de juge. Transcendance qui va modeler le comportement du juge occidentale jusqu'au Lumière. Ensuite, la raison prend la place de Dieu. Ce n'est plus le juge, le magistrat qui juge mais l'expert. Le juge n'est-il pas devenu un arbitre entre les experts ? [...]

[...] Il ni a pas de grand mouvement autour de la preuve. Dans la seconde moitié du 20e S : la preuve est primordiale en pratique. La meilleure des règles de droit pourra échouer faute de preuve. La pratique c'est le procès et le procès dépend de la preuve faite. Summa Codius : souvent le doute émerge le fait, doute qui fait vacillé le droit de l'action c'est-à-dire la procédure. On peut être sur de son droit, sans preuve il ne vaut rien c'est la même chose que de ne pas être prouvé et de ne pas exister = Ipemest non esse et non proberi l'existence du droit dépend de la preuve du fait. [...]