Histoire des institutions publiques de 1789 à 1870

Résumé du document

Cours sur l'histoire des institutions publiques de 1789 à 1870





La révolution marque le commencement d'une société politique entièrement refondée. L'histoire constitutionnelle et administrative de la France depuis 2 siècles a été conditionnée par cet événement majeur. Cette histoire des institutions publiques découle de la rupture de 1789: la séparation des pouvoir ( si elle est vraiment appliquée en France il n'y a pas de pouvoir judiciaire mais une autorité judiciaire, l'exécutif note et promeut les juges )





I) La révolution française et ses prolongements de 1789 à 1815

II) L'impossible stabilité politique française entre 1814 et 1875

Extraits

[...] Se sont les royalistes français qui vont profiter de cette impréparation en obtenant une restauration de la monarchie au profit du frère cadet de louis XVI= louis XVIII. Ils sont conscients que pour éviter la guerre civil le roi va devoir garantir des droits. Le sénat impérial est réunit par Talérent et il proclame la déchéance de l'empereur. Et ils appels au trône louis XVIII avec le titre de roi des français. Et ils posent une seule condition, qu'il prête serment sur une constitution rédigé par le sénat. [...]

[...] Les groupes présent à la législative ne satisfont pas l'ensemble de la population puisque le petit peuple ne se sens pas représenté. L'impatience est avivé par la conjoncture économique, la chute des Assignats et la flambé des prix. Puisque le système électoral ne leur permettent pas de voter ils s'organisent spontanément dans des assemblées: d'abord dans des quartiers populaires de paris. Le mouvement des sans culotte n'a pas été, contrairement aux idée reçues, constitué que de voleur=>c'était le petit peuple. [...]

[...] En matière politique. Après 1840 avec le concours de Guizot louis Philippe semble pourtant parvenir a ses fins puisqu'il a domestiqué la chambre des députés en achetant la fidélité des parlementaires, c'est Guizot qui monopolise la plupart des gouvernement et son programme est simple, la paix extérieur et le conservatisme a l'intérieur. Pour Guizot cela signifie que le régime dit rester censitaire et étroitement puisque si les citoyens veulent voter il suffit qu'il atteigne un niveau de contribution élevé. Guizot est hostile à toute réforme électorale et cet immobilisme est dénoncé par tout la gauche pour consolider le régime il va ériger la corruption parlementaire en système de gouvernement il parle de conquête individuelle de chaque députés et ceux qui acceptent de soutenir le gouvernement reçoivent des cadeaux tel que décoration. [...]

[...] Pour l'époque ce système est relativement libéral dans la mesure où il confère le droit de vote à la bourgeoisie ainsi qu'à la paysannerie aisée. Conclusion : L'œuvre accomplie par la constituante est impressionnante dans tous les domaines mais des contradictions et des lacunes subsistent ainsi l'esclavage dans les colonies françaises n'est ni abolit ni condamné avant 1848. Autre contradiction : la DDHC ne mentionne pas la liberté d'association au nom de l'individualisme et du libéralisme économique Chapitre 2. La première république. [...]

[...] Une constitution inappliquée. La convention vote la constitution mais en suspend immédiatement l'application jusqu'à la paix. A circonstance exceptionnelles mesure exceptionnelle. Mais la paix est plus que compromise. Ce texte a suscité une sorte de mystique car pour la gauche cela reste le modèle de la constitution républicaine. Pour les conventionnels la constitution est un point d'aboutissement car il ne se reconnaissait guère dans la constitution précédente alors qu'ils retrouvent ici l'application de tous les principes. Toutefois le gouvernement révolutionnaire a un souci d'égalité et seul objectif la victoire de la république La dictature montagnarde. [...]