Histoire du droit de la famille et des personnes

Résumé du document

Famille = la plus vieille institution du monde. On situe son apparition à l'époque paléolithique à partir de découvertes archéologiques. La famille remonte donc pratiquement aux origines de l'humanité. Le mythe du bon sauvage ne saurait exister. On a dès le départ assister à l'union durable de l'homme et de la femme dans le but de procréer, d'élever des enfants,... On a pu étudier 4000 à 5000 types de sociétés et dans toutes, il y a l'existence de la famille.

Extraits

[...] Il ft dc écrire ds la loi ce ppe. B. L'incapacité de la femme mariée dans le Code Civil Ds le code civil de1804, l'incapacité de la femme mariée a une double source: pr une part, résulte de l'application du régime communautaire. Le mari reste le chef de la communauté, c lui qui gère ts les biens communs ms aussi les propres de la femme. Ms elle résulte également du mariage lui même. Cette tendance de l'ancien drt est affirmée ds le CC. [...]

[...] Mari peut prendre en main administration des biens de sa femme, sauf si celle ci y est opposée. Afrique du Nord, actes au cours du Vème à l'époque des invasions barbares: tablettes Alberguini les actes les plus importants st faits en commun pr le mari et pr la femme. Les actes d'achat st faits pr le mari et la femme. Idem pr la vente, mari et femme vendent le bien en commun. On peut déjà parler au Bas Empire et ds certaines régions de la formation d'une sorte de régime communautaire. [...]

[...] Le mariage doit ê consommé et c elle qui marque pt de départ pr la communauté. Autres solutions: la cohabitation pdt un an et un jour pr que la communauté se forme cohabitation d'an et jour. C la solution des coutumes de l'Ouest. Également coutume de chartres, d'Orléans, voire même Paris en tant que solution primitive. Si mariage dissous avt, ps de communauté, même solution ds les communautés familiales. Enfin, célébration du mariage marque le pt de départ de la communauté: tend à prévaloir à partir du 16è siècle. [...]

[...] Ont dc dissocié notion de conubium à la qualité de citoyen romain. Situ réglée en 212:ts les habitants de l'Empire ont reçu la citoyenneté. Qd union ss conubium: pvait ê reconnu comme un mariage au sens du drt des gens, produisait qd même qq effets juridiques notamment en matière de filiation. Il fallait aussi ne ps ê déjà marié: drt romain réprimait la bigamie. Difficile de tte façon à Rome vu la fragilité du mariage: il ft vraiment volonté d'avoir 2 femmes en même tps. [...]

[...] Renforcement des drts et garanties de la femme sur sa dot. Justinien a fusionné les 2 régimes du drt classique: pr lui, un seul régime, une seule action appelée l'action ex stipulatu dénomination fâcheuse car emprunte bcp + à l'action rei uxoriae du drt classique. Action légale et dt le régime s'inspire de l'action rei uxoriae. L'élargissement des cas de restitution En ppe, la restitution de la dot est due ds ts les cas de dissolution du mariage et peu importe la cause: divorce, décès du mari ou même décès de la femme. [...]