L'histoire du Droit des Biens

Résumé du document

Prise de note de cours de Droit Privé: L'histoire du Droit des Biens (18 pages)





§1 l'organisation foncière de l'époque

les barabres vont franchir els frontieres de l'empire à partir du 3eme, et avec l'empire romain d'occident en 476, il n'y aura pas immédiatement un renouveau complet du droit des biens. En effet, sous le Bas Empire, sur les immenses domaines du fisc impérial ou des grands personnages s'est opéré un partage de la maitrise du sol entre le propriétaire et l'exploitant. durant cette période le désordre général et les exactions du fisc vont amener les plus faibles à rechercher la protection d'un puissant par la pratique de la recommandation. Cela va entrainer la concentration foncière au profit des grands propriétaires et désormais, l'exploitation du sol s'analyse comme une dépendance personnelle. Au MA, les mécanismes coutumiers prolongent en quelque sorte les techniques du Bas empire romain en superposant sur un meme immeuble deux maitrises, celle du puissant et celle du faible. Ces mécanismes sont de nature soit stuatutaire soit contractuelles.



A/ un mécanisme statutaire: le manse

le régime domanial franc est divisé en deux parties, d'une part on a la réserve exploitée directement par e maitre par l'intermédiaire de ses esclaves ou grâce aux corvées (journées gratuites que lui doivent les paysans) et d'autre part, les tenures qui sont des terres concédées à des paysans qui peuvent etre soit libres soir demi-serf. La tenure s'appelle le manse c'est une unité d'exploitation familiale qui s'étend sur une dizaine d'Ha, le manse a un statut qui dépend de la condition personnelle de son premier occupant. Ce statut reste par la suite invariable. Les redevances dues par les manses serviles sont supérieures à celles dues par les manses libres.

A partir du 9eme siecle, le manse est héréditaire et aliénable.





I) Le droit romain des biens

II) Le régime féodo-seigneurial et le système des propriétés foncière ssimultanées

Extraits

[...] Qui prouve qu'on est en saisine de la terre adapté à une société de pénurie où la faculté de disposer de la chose est par nature limitée. La saisine privilégie l'aspect productif de la maitrise, par ex, dans le droit coutumier normand, il y a une protection du mois d'aout dernier cad celle de l'exploitant qui fait la récolte. A l'opposé de la ppté romaine. Ppté corporelle de la matière. C'est ce qui explique que deux saisines peuvent exister sur un même droit et une pluralité de saisines est tt à fait possible sur une meme chose dans la mesure où celle-ci peut avoir plusieurs fonctions. [...]

[...] La situation de l'emphythéote permet de comprendre la transition avec le droit du MA et préfigure la fin de la ppté exclusive et ouvre la voie à une conception de la ppté radicalement différente: les pptés simultanées. CHAPITRE 2 le régime féodo-seigneurial et le système des propriétés foncière ssimultanées. Aux origines du MA et jusqu'à la Rev francaise fonctionne un systeme de pprité que l'on a appelé simultanée. Il s'agit d'un système purement coutumier et empirique né de l'oubli du droit romain t donc de l'oubli de ppté exclusive et perpétuel du droit romain. [...]

[...] l'hérédité et l'aliénabilité du fief avec la renaissance du commerce, les départs pour les croisades, les S en quête d'argents et souvent absents de leur domaine sont amenés à accepter automatiquement le renouvellement de la foi et de l'hommage du fil aîné du vassal suivi d'une nouvelle investiture. En échange de ce renouvellement quasi automatique, ils perçoivent un droit de mutation appelé le relief de fief ou rachat, qui est estimé à un ana de revenus du fief. Si l'héritier est mineur, un régime de garde, la garde du mineur noble, est organisé. Pour des raisons militaires, les ascendants sont exclus de la succession au fief en vertu du ppe: fief ne remonte. [...]

[...] La plebe voulait avoir accès à la connaissance du droit. Cette loi contient des dispositions sur la division des biens qui n'ont été expressement abrogé que ar le cercle des justiniens en 531 ap JC. La société romaine est esclavagiste avec des inégalits tres prononcées et où le pouvoir est concentré dans les mains de grands ppio fonciers. Section 1 l'évolution du régime de la propriété à Rome cete évolution est liée avec la mutation économique politiques et sociale qui ont pu à peu tranbfsformé une cité archaique en l'un des plus grands empires que le monde est connu. [...]

[...] Ne tient pas suffisamment compte des droits du vassal. Avec la patrimonialisation des fiefs, les romanistes se sont tournés vers l'emphytéose romaine. Engagement de défricher le terrain, a priori, difficile à rapprocher du contrat féodo-vassalique fondé sur l'obligation pour le vassal de service militaire. Mais dans la compilation de Justinien, les emphytéotes n'étaient pas considérés comme propriétaires mais une action réelle (pas un droit) leur était attribuée à titre utile. Partant de là, les glossateurs vont se demander si le vassal a un dominum sur le fief. [...]