La filiation romaine: établissement et effets

Résumé du document

A Rome le personnage principal est le père et toute la parenté est organisée autour de la patria potestas. Il 'en suit que les enfants légitimes sont dits in potestate. Il y a deux sortes :
– ceux que l'on appelle les Justi, les naturales
– les enfants adoptés, les adoptivi
La naissance de l'enfant va créer entre lui et sa mère un lien de cognatio; mais si cette naissance crée un lien cognitif entre lui et sa mère, il est réputé appartenir à la famille du père. Selon Hyppocrate, pour être un enfant dans le mariage, l'enfant doit être au moins 182 jours après la conclusion du mariage. Une fois que l'enfant est née, le père a un devoir d'ordre religieux de nourrir et d'élever son enfant. Le père est libre de refuser son enfant, car le père a le Jus vitae necisque , le droit de vie et de mort sur son enfant. Le père peut décider de l'exposer, c'est-à-dire de l'abandonner. Si un tiers recueil l'enfant, il est vraisemblable que cette personne deviendra l'esclave de ce tiers. La législation romaine va s'assouplir et la puissance du père va s'amoindrir mais la grande rupture c'est l'arrivée du christianisme. Avec une constitution en 1374 de l'empereur Valentinien qui dit que tuer un nouveau-née est un homicide.

Extraits

[...] Le principe est le même, si j'adopte quelqu'un c'est pour pallier l'absence d'un héritier mâle qui fit intervenir un magistrat et petit à petit on va se contenter lorsque l'on arrive vers l'empire on se contenter d'une déclaration commune des deux pères. On peut adopter à titre de fils, à titre de petit fils mais il faut l'accord du père à qui l'on a imposer ce petits fils. Une fois qu'il a été adopté, l'enfant va rompre complétement avec sa famille d'origine parce qu'il devient le fils de l'adoptant. [...]

[...] Le pater a pu avoir d'autres enfants que des enfants légitimes sont des enfants illégitimes et sont réputés sans pères. Paragraphe II La filiation adoptive. Il faut toujours se placer dan une dimension verticale pour éviter que la domus ne s'éteigne. Il y a deux modes d'adoption qui dépendent du statu de l'enfant , qui l'enfant est sui juris on parle d'abrogation, en revanche si l'enfant est alieni juris, on parle d'adoption. l'abrogation va donner à l'abrogé la qualité de fils légitime ce qui veut dire que que l'on passé sous la puissance de l'abrogeant. [...]

[...] c'est très difficile à voir. On peut la voir dans l'aspect négatif puisqu'il y a ce côté moral : encourager les gens à ne pas avoir d'unions hors mariage. L'empereur Justinien va même créer un concept nouveau : la légitimation par rescrit( rescriptum : réponse écrite) c'est une mesure qui a force de loi, demande faite au prince qui légitime l'enfant. Bas-Empire : c'est le progrès de la cognation qui se substitue à l'agnation. Cette victoire de la cognation va être consacrée par l'empereur justinien qui va prendre une novel (une loi) en 543. [...]

[...] La mère a une obligation alimentaire. Petit à petit, l'enfant naturel va se voir reconnaitre des droits successoraux puis des droits qui vont ressembler à ceux de l'enfant légitime par rapport à la mère seulement. Le droit romain ne dit rien à propos du père, apparemment il n'aurait donc pas d'obligation alimentaire envers l'enfant, l'enfant naturel n'a pas le droit à l'héritage( mais rien n'empêche le père de le reconnaitre ou de l'enfant). Plus on avance vers le bas-empire, plus la parenté cognatique va progresser grâce à la mise en exergue de la notion de nature(en parallèle avec la vision chrétienne :Dans la vision chrétienne de la filiation, il y a bien un lien naturel qui lie les parents et les enfants). [...]

[...] Si le fils s'engage au delà, il ne sera plus responsable. Vers le 1er siècle avant J-C les fils vont pouvoir s'engager valablement, mais l'exécution de leur obligation ne pourra se faire qu'une fois qu'ils seront sorti de la patria potestas. En vertu du senatus consult macédonien, il sera interdit de prêter de l'argent au fils sans autorisation express du père. La pratique du pécule va se développer, et le pécule castrenses va leur permettre de s'engager. Le pécule casi castrenses pour les enfant de certaines professions libérales. [...]