L’exécutif dans les Constitutions Révolutionnaires

Thèmes abordés

Exécutif, constitutions révolutionnaires, Constitution de 1791, Constitution montagnarde, Bonaparte

Résumé du document

« Que la pique du peuple brise le sceptre des rois ». Dans son discours du 14 octobre 1792 devant l'Assemblée, Danton expose son souhait révolutionnaire de mettre un terme à la monarchie, mise à mal par la Constitution de 1791. Il décrit donc le processus de transmission de la souveraineté d'un seul individu, le Roi, à celle du peuple, incarné au travers deses représentants siégeant àl'Assemblée. Le mouvement révolutionnaire initié et réalisé en 1789 au travers de la Révolution française traduit donc un véritable tournant dans l'Histoire du pouvoir exécutif français.

Extraits

[...] De plus, les révolutionnaires ont fait l'apologie de la loi en écartant tout type d'arbitraire et de subjectivité dans le cadre de son application, faisant des magistrats des applicateurs de la loi, annulant leur pouvoir d'interprétation.Ainsi la Constitution de l'an I marque-t-elle une volonté de réduction de l'influence du pouvoir exécutif au profit d'un accroissement de celle du pouvoir législatif. Enfin, cette Constitution innove en voulant instaurer la théorie rousseauiste qui consiste à établir une démocratie directe, autrement dit, la théorie de l'électorat droit chacun a le droit et le devoir d'être électeur Le suffrage universel direct est consacré, et cette Constitution marque la date de la première République française, avec l'ambition de donner au peuple la souveraineté, au détriment du pouvoir exécutif. Cependant, la Constitution montagnarde entraine une véritable dictature d'assemblée. [...]

[...] La nouvelle Constitution s'inspire des erreurs passées et adopte la séparation des pouvoirs pour assurer sa pérennité. Ce en quoi elle permet l'émergence du pouvoir exécutif. Ce pouvoir exécutif est présent, mais demeure faible cependant. Il sera incarné dans un nouveau régime appelé Directoire, composé de cinq membres, car demeure toujours la crainte de l'abus du pouvoir exécutif et comme le pouvoir arrête le pouvoir selon Montesquieu, il est plus prudent de le répartir sur plusieurs têtes. Ces membres sont nommés par le corps législatif pour une période de cinq ans et le renouvellement du directoire est assuré par un tirage au sort annuel qui désigne celui des directeurs qui doit être remplacé, mesure qui dévoile une fois de plus la crainte à l'encontre du pouvoir exécutif.Cependant il se voit alors doté d'importantes attributions. [...]

[...] S'impose alors la nécessité d'un changement constitutionnel, que Bonaparte va entreprendre. La crainte des révolutionnaires à l'égard du pouvoir exécutif souligne l'impopularité qu'avait le régime monarchique. Malgré cela, Bonaparte va réussit à rétablir l'influence du pouvoir monarchique. La volonté de Bonaparte d'instaurer un exécutif prédominant. A la suite du coup d'état du 18 Brumaire de l'An VIII, Bonaparte entreprend son projet d'instaurer un pouvoir exécutif prédominant, dans un premier temps au travers de la Constitution de l'An VIII. Il lui permettra d'atteindre son apogée dans les constitutions de l'An X et de l'An XII. [...]

[...] Pour cela, il faudra attendre l'An I (1793) pour voir émerger la Constitution dite montagnarde. Dans l'Histoire constitutionnelle française, on compte quinze à vingt Constitutions suivant les sources, mais il conviendra d'analyserquatred'entre elles, que l'on peut caractériser comme étant les principales, dans le sens où elles marquent une véritable rupture dans l'évolution institutionnelle française, principalement quant au pouvoir exécutif, objet de cette étude. Lorsque s'applique la séparation des pouvoirs, l'exécutif est l'un des trois pouvoirs constituant un Etat, aux côtés du législatif et du judiciaire. [...]

[...] De plus, le Sénat devenant l'organe le plus influent, et puisqu'il est en accord avec Bonaparte, cela ne fait que renforcer la prédominance du pouvoir exécutif sur le pouvoir législatif. Bonaparte ne s'arrête pas là, et entreprend le projet de la constitution révolutionnaire de l'An X et peu après, celle de l'An XII. La Constitution de 1802 dite sénatus-consultes lui permet d'achever le processus d'élaboration d'un exécutif prépondérant. Cette Constitution met en place le consulat à vie qui sera accepté par plébiscite, véritable tournant dans l'histoire constitutionnelle. [...]