L’évolution du pouvoir royal du Moyen-Age à la Révolution

Thèmes abordés

évolution, pouvoir royal, Moyen-Age, Révolution, pouvoir législatif du roi, grandes ordonnances, parlement

Résumé du document

Avec les différentes invasions barbares, l'Occident chrétien a connu un morcellement politique important et un effondrement de l'autorité royale notamment dans le territoire correspondant à l'ancien royaume franc. Avec l'avènement de la dynastie capétienne à la fin du Xe siècle, l'autorité royale se reconstruit lentement, pendant l'époque médiévale, jusqu'au XVe siècle. C'est surtout à partir du XIIe siècle que le domaine royal s'agrandit et qu'à partir de lui, se met en place le royaume de France. Classiquement, on parle de pouvoir législatif du roi, mais cette expression a été parfois critiquée comme trop moderne ou de nature à susciter la confusion.
Le pouvoir royal a connu une lente évolution à partir du XIIe siècle quand le roi reprend peu à peu son pouvoir normatif dans des conditions identiques aux princes et il peut donc faire respecter ses ordres en dehors de son propre domaine s'il a l'avis de ses vassaux les plus importants. En même temps Beaumanoir après avoir analysé le pouvoir royal il fait ressortir la question qui se pose le plus souvent à cette époque-là : dans quel cas et quelle condition, le roi peut-il légiférer ?

Extraits

[...] A la réception de lettres les différents tribunaux devraient les transcrire dans leur registre. Avant d'enregistres les actes dans leur registres, les cours souveraines avaient le devoir de faire des observations aux rois si le texte pouvait être améliore juridiquement. Mais a partir du XVI siècle le Parlement de Paris ne s'est plus contente d'un simple control technique de la régularité juridique des actes, il s'est arrogé un véritable contrôle d'opportunité critiquent même le fond de la mesure. Luis XVI a mis un terme provisoire aces prétentions en décident que les remontrances ne serais reçu qu'une fois l'enregistrement effectue. [...]

[...] Mais comme les abus renaissant toujours, les ordonnances de reformation se succèdent toute au long du moyen Age et encore au XVI et XVII siècle. Il est donc remarquable que les ordonnances reprennent souvent les mêmes dispositions. C'est la qu'on voit la grand ineffectivité de la législation de l'ancien régime car les rois reconnaissent eux-mêmes l'impuissance de leur loi et ils essayent de s'accommodé. L'idée de réformation permet bien souvent d'introduire dans les institutions du royaume des innovations radicales. On a comme exemple l'ordonnance de Montilslès-Tours en 1454, qu'end a la fin du guère de Cent Ans, Charles VII ordonne la mise a écrit de toute le droits coutumiers du royaume. [...]

[...] La langue française a gagne donc du terrain dans toute le royaume a partir du XVIe siècle en se superposent aux langues régionales plutôt que le remplacer pour raison sociologique et culturelle et non en vertu d'(une interdiction légale. L'ordonnance de Blois donne par Henri III en 1579 est très importent en matière de mariage car elle introduit en France les règles nouvelles pose par le concile de Trente ans dans ce domaine. Depuis le début du XIII siècle , l'église permette le mariage sans formalité, le consentement de deux époux suffisait. [...]

[...] Classiquement, on parle de pouvoir législatif du roi, mais cette expression a été parfois critiquée comme trop moderne ou de nature à susciter la confusion. Le pouvoir royal a connu une lente évolution à partir du XIIe siècle quand le roi reprend peu à peu son pouvoir normatif dans des conditions identiques aux princes et il peut donc faire respecter ses ordres en dehors de son propre domaine s'il a l'avis de ses vassaux les plus importants. En même temps Beaumanoir après avoir analysé le pouvoir royal il fait ressortir la question qui se pose le plus souvent à cette époque-là : dans quel cas et quelle condition, le roi peut-il légiférer ? [...]

[...] Je vais commence par décrire d'abord l'essor du pouvoir normatif( et en suite ses manifestation les plus notables dans les 3 derniers siècle de l'ancien Régime(II) I. CROISSANCE DU POUVOIR NORMATIF DU ROI XIIe-XVe Le pouvoir normatif du roi a connu d'abord une lente renaissance(A)qui pousse Beaumanoir a l'analysé pour qu'a la fin de Moyen Age définir ce qui constitue le champ naturel de l'activité normative du roi A. Une lente renaissance du XII au XIII siècle Apres 884 quand le dernier capitule a été édicte dans le royaume des Francs de l'ouest, le pouvoir normatif du roi franc tombe dans désuétude pour prêt de 2 siècles et demie. [...]