Le droit post romain classique: l’élaboration du corpus juris civilis

Thèmes abordés

Droit post romain classique, élaboration, corpus juris civilis, Justinien, Institutes

Résumé du document

« Ce que veut le prince a force de loi ». Cette célèbre maxime apparut au IVème siècle résume l'ambiance juridique de la période romaine post-classique. L'empereur est une véritable source créatrice de droit, il est une « loi vivante ». Seul problème, les pratiques coutumières et provinciales entament le pouvoir de l'empereur. Justinien sera le premier empereur à vouloir remédier à ce problème qui va à l'encontre de l'uniformisation du droit, pour le centraliser dans tout l'empire. Il va donc faire rédiger des compilations, qui deviendront l'unique source officielle de droit. Ces compilations se découpent en quatre parties : le codes de Justinien, le Digeste, les Institutes et les Novelles. Le texte est un extrait de la préface des Institutes. Elle date du « onze des calendes de décembre » soit du 21 novembre 533 après JC, et est signée par Justinien lui même, à Constantinople.
Trois professeurs Tribonien, Dorothée et Théophile, vont rédiger les Institutes, qui serviront de manuel de droit aux étudiants. Ces ouvrages vont connaître un grand succès en Italie, mais resteront inconnu en Gaule, jusqu'au XIème siècle, où, dès lors, les juristes occidentaux lui donneront le nom de Corpus Juris Civilis.

Extraits

[...] Fonction des institutes : formation de la future élite de juriste Il faut distinguer les institutes parmi les compilations de Justinien. Les compilations sont un vrai travail de recherche et de refondation du droit romain. Les institutes en particulier, forment un ouvrage assez simple, contenant « les premiers rudiments de toute la science légale ». Il recueil de l'ensemble des règles de droit privé en usage à l'époque. C'est un manuel d'enseignement à destination de la jeunesse avide des lois, c'est à dire des élèves en droit, mais qui reçoit force de loi. [...]

[...] Le droit post romain classique L'élaboration du corpus juris civilis Préface des Institutes de Justinien (21 nov 533) « Ce que veut le prince a force de loi ». Cette célèbre maxime apparut au IVème siècle résume l'ambiance juridique de la période romaine post-classique. L'empereur est une véritable source créatrice de droit, il est une « loi vivante ». Seul problème, les pratiques coutumières et provinciales entament le pouvoir de l'empereur. Justinien sera le premier empereur à vouloir remédier à ce problème qui va à l'encontre de l'uniformisation du droit, pour le centraliser dans tout l'empire. [...]

[...] Chaque problème est réglé par une loi impériale. Pendant longtemps à Rome, chaque action créait un droit dont les citoyens allaient pouvoir se prévaloir. Le droit n'existe que si un moyen judiciaire assure sa sanction. Ainsi lorsque Justinien arrive au pouvoir, le droit romain est un grand ensemble de règle, et ce malgré les différents codes des empereurs précédent. Justinien va regrouper et mettre en ordre tous les textes juridiques existants. C'est une compilation ou codification dite « à droit constant ». [...]

[...] Depuis l'édit de Thessalonique en 380, le christianisme romain est la religion d'État. En orient, plus encore qu'en Occident, une tradition veut que les Empereurs, qui sont de plus en plus convaincus de la nature religieuse de leur pouvoir, souhaitent que le Dieu des chrétiens serve d'assises aux valeurs spirituelles sur lesquelles ils étendent faire reposer leur puissance. Justinien veut donc être reconnu comme l'Empereur de tous les peuples d'Orient, vainqueur des ennemis barbares, et dont l'autorité doit être indiscutable. [...]

[...] Les institutes comprennent « brièvement ce qui autrefois était établi », mais ravivé et « éclairé par le remède de l'empereur », pour oublier « tout ce qui a été obscurci par la désuétude » L'empereur affirme le bien fondé de son pouvoir normatif, en le réunissant dans un recueil qui va servie de base d'apprentissage à tous les futurs juristes, il est assuré ainsi que le droit impérial sera non seulement respecté, mais qu'il sera transmis et propagé. Après avoir appris le droit selon ses Institutes les jeunes juristes pourront accomplir leur « travail légitime à pouvoir gouverner l'État ». [...]