Le droit humanitaire, les juridictions pénales et l'émergence étatique

Thèmes abordés

droit, humanitaire, émergence, étatique, juridictions

Résumé du document

On estime en général que les crimes contre l'humanité sont des crimes massifs qui le plus souvent sont commis par des états ou des entités quasi-étatiques (crimes commis contre des personnes considérés comme devant être exclu de la communauté humaine). Il y a généralement une idée de discrimination: on cible des personnes parce qu'elles ne relèvent pas de la même humanité.

Extraits

[...] Chapitre 2 section le droit humanitaire. On estime en général que les crimes contre l'humanité sont des crimes massifs qui le plus osuvent sont commis par des etats ou des entités quasi-etatiques (crimes commis contre des personnes considérés comme devant etre exclu de la communauté humaine). Il y a généralement une idée de discrimination: on cible des personnes parce qu'elles ne relevent pas de la meme humanité. Crimes apparus pendant la seconde guerre mondiale (nuremberg). Elles prohibent des comportements qui peuvent avoir lieu en dehors d'une situation conflictuelle. [...]

[...] Section Les juridictions pénales Introduction On a deux grabnds précendents sur la scene internationale apres la 2nde g mondiale: jugement de nuremberg et jugement de TOKYO. -Tribunal militaire international de Nuremberg crée par un accord de LONDRES 8 aout 45 conclu entre les 4pays alliés (mais 25 etats ont adhéré a cet accord). Le tribunal a jugé les grands criminels de guerre des pays européens de l'axe. La compétence de ce tribunal pour les 3 grandes infractions: agression crimes de guerer, crimes contre l'humanité. Tribunal composé de 4 juges, chacuns nommés. [...]

[...] Pareil qu'à Nuremberg. Proclamation du général MC Arthur. Son jugement est très long, composé de 11 juges. Il y eu un grand procès entre avril 46 et nov personnes jugées 7 condamnatiosn mort et 5 peines d'emprisonnement, pas d'acquittement. Des juges y ont émis des opinions dissidentes (il a acquité tout le monde). Les modèles de juridiction pénale aujourd'hui sont différentes a certains égards. Entre 48 et les années 93, il n'y eu aucun recours a la justice pénale internationale. [...]

[...] chapitre reconnaissance de l'assemblé gen de l'utilisation de ce chapitre pour proteger les pop(chapitre 7 dit qu'on peut utiliser la force si on a rrive pas a arranger les choses pacifiquement). On ne peut dire qu'il y ait obligaiton d'agir. Elle vient exprimer l'accord de l'ensmeble des etats a une nouvelle pratique de la charte (qui date de 90). L'interprétation du chapitre 7 KOUCHNER « empêcher des crimes contre l'huma . » LIBERATION 09/03/2011. On va evoquer les violences de masse et d'autres types de situations. [...]

[...] Il peut arriver que dasn certains cas, des appareils gouv sans pouvoir effectif soient reconnus. Ex: Affaire du Timor oriental (cij 1995) annexé par l'Indonésie et qui relevait du portugal, l'annexion etait irrégulière alors, on n'a aps considéré l'Indonésie comme gouvernement effectif. Situation en Côte d'Ivoire: crise depuis 10ans, à la suite de la mort du président en 93, nouvelle constitution, mais la succession est difficile, forces en présence s'opposent, abordent des thèmes critiques : l'ivoirité (notamment GBAGBO) qui sert a exclure des adversaires politiques . [...]