La coutume au Moyen-âge

Thèmes abordés

histoire du droit, coutume, Moyen-âge, droit coutumier, droit romain oublié, seule législation reconnue

Résumé du document

« Le Royaume est régi principalement par les coutumes et usages », Philipe Le Bel par ses dires reconnait deux formes du Droit. La coutume et la loi. Au Royaume de France, la coutume est omniprésente dans toutes les provinces où la loi n'est pas. Elle est un droit non écrit né des usages, des habitudes. Elle est le fruit de la répétition par les membres d'un groupe, d'une même communauté, d'actes pendant une longue période pour que cette répétition donne le caractère juridique de ces pratiques et leur force obligatoire qui s'impose à tous sur un territoire défini, délimité, que l'on appelle détroit. Ainsi se forme un véritable droit coutumier qui émanant de la société a pour vocation de régir tandis que la loi est un ensemble de dispositions quelconques provenant d'une autorité publique et présentant un caractère général, impersonnel et obligatoire. Ses dispositions, consacrées par l'usage, s'imposaient dans les rapports entre les personnes, les formes de possession ou d'usage des sols, les poids et mesures, les droits féodaux, les droits et prérogatives des différentes communautés en matière politique, civile et criminelle, le droit des élections et des successions, les droits et obligations du mariage, les eaux et forêts, les procédures judiciaires.

Extraits

[...] La coutume procède du droit d'usage ancien. Coutumes se développant dans des cadres géographiques très étroits Les sources de la coutume 10eme-12eme siècle il n'y a pas de traces de coutume écrite. Document deviennent plus nombreux au 12eme siècle. Cartulaires, chartes, statuts municipaux, privilèges. Au final on peut donc établir que la coutume n'est qu'un ensemble d'usages, d'ordre juridique sur de nombreux domaines et dont la répétition dans un laps de temps relativement important lui confère une force obligatoire. B. [...]

[...] Coutume prend plus de place que le droit écrit. Coutume obstacle à la renaissance du droit romain. Exception de l'église avec la loi canonique. La coutume était à cette époque, de par sa nature même, l'une des causes principales de la durée parfois longue des procès, si onéreux pour le plaideurs. Le plus simple était évidemment de consigner toutes les coutumes dans des actes officiels, c'est la décision que prend finalement Charles VII en 1454 avec l'article 125 de l'ordonnance de Montils-les-Tours. [...]

[...] La coutume et la loi. Au Royaume de France, la coutume est omniprésente dans toutes les provinces où la loi n'est pas. Elle est un droit non écrit né des usages, des habitudes. Elle est le fruit de la répétition par les membres d'un groupe, d'une même communauté, d'actes pendant une longue période pour que cette répétition donne le caractère juridique de ces pratiques et leur force obligatoire qui s'impose à tous sur un territoire défini, délimité, que l'on appelle détroit. [...]

[...] Vaste champs d'action de la coutume. Relations de pouvoir entre seigneurs mais aussi entre les seigneurs et les paysans. Freine le pouvoir de prescription du seigneur. Matière principale est le droit privé. Définie le statut de l'individu, le mariage, la filiation, les rapports féodaux. Ce système juridique présente de nombreux avantages, c'est un droit souple, qui peut évoluer avec le temps et aux grés des besoin sociaux, émanant du corps social auquel elle s'applique. Cependant, si la coutume évolue aussi longtemps qu'elle reste orale elle reste du même coup imprécise. [...]

[...] Ainsi, comment la coutume s'impose t'elle dans la vie quotidienne du Moyen- âge? Tout d'abord, nous traiterons la coutume comme faisant partie intégrante de la vie du royaume de France Ensuite, nous verrons comment la coutume est la seule législation reconnue à cette époque (II). I. La Coutume régente de la vie du Royaume A. Le droit coutumier Avec le déclin du droit romain et la faiblesse de la législation royale face au morcellement du territoire il n'y a presque plus de textes émanant du droit. [...]