La coutume en droit privé

Thèmes abordés

coutume, droit, privé

Résumé du document

La Coutume se caractérise par le Fait que la Règle posée n'est pas sortie d'un texte mais est le fruit d'une longue tradition, c'est le fruit du temps qui passe.
Dans l'ancien Droit l'importance de la Coutume était Primordial, il existait sous l'ancien régime environ 60 Coutumes générales et 700 Coutumes plus locales pour des Points de Droits Plus spécifiques.

Extraits

[...] Charles 7 par la célèbre ordonnance de Montillès Tours décida en 1453 de rédiger ces coutumes afin de les porter à la connaissance de Français. La rédaction des coutumes constitua un tournant dans l'Histoire du Droit (Passage du Droit Oral au Droit Ecrit). De Nos Jours, beaucoup qualifient la coutume comme source secondaire du Droit. La Naissance de la coutume : La coutume a un mode d'élaboration inédit, fondé sur la Lenteur et aussi sur le Peuple. La Coutume c'est une habitude Sociale, elle repose sur un consensus, sur un consentement populaire. [...]

[...] Comment une Coutume devient donc une règle de Droit ? Une disposition Générale et Obligatoire ? Pour cela il faut 2 Elément : Matériel et Psychologique. L'élément Matériel réside dans un usage Général, prolongé, d'une pratique. Le comportement habituel de la vie sociale, la pratique constante qui crée la coutume est l'usage ; La Pratique a donc une épaisseur dans le temps mais aussi dans l'espace ; Elle intéresse l'ensemble de la Population, mais elle peu aussi intéresser une profession, un milieu Social ou même une localité Il faut que la Pratique est une épaisseur dans l'espace mais aussi dans le Temps, cela va se trouver dans l'ancienneté et dans la régularité de la Pratique Une Foi n'est pas Coutume Alors, quelle est la durée nécessaire pour qu'un comportement devienne une coutume ? [...]

[...] La Coutume SecundumLegem (Coutume secondant la Loi). Dans cette hypothèse la Coutume a un pouvoir qui n'est contesté par personne car il lui vient de la Loi, la Loi renvois aux usages pour fixer certaines modalités d'application, et la coutume est donc un complément à la Loi. Cette délégation à la Coutume peut être sois explicite sois implicite. Le Renvois Explicite : La Délégation du législateur à la coutume est relativement fréquente en Droit Civil, notamment dans 2 Domaine Bien Précis : Tout d'abord la propriété foncière ; l'article 671 du Code Civil prévois qu'il convient de se référer aux usages constants et reconnus pour déterminer plusieurs éléments, par exemple, a quelle distance d'un mur séparent 2 propriétés peut-on planter un arbre ? [...]

[...] On rejoint donc la question de l'abrogation de la Loi par Désuétudes. Mais la coutume n'a pas le Pouvoir de déroger à la Loi, seule la Loi est Applicable. La fermeté de cette solution s'explique par le fait de ne pas inciter à la désobéissance (Mais aussi pour ne pas assombrir le prestige de la Loi). Exemple de Pratique ayant réussi à perdurer bien que contre la Loi : Pratique des dons manuels. Le Code Civil exige que pour qu'une donation soit valable elle doit être faite par acte Notarié. [...]

[...] La Coutume PraeterLegem (En absence de la Loi) Dans cette situation la Coutume va combler les Vides de la Loi ; La coutume comble une lacune de la Loi, c'est-à-dire qu'elle règle une situation que la Loi n'a pas prévue. Exemple : Pendant très longtemps le Législateur n'a pas réglementé la preuve de la qualité d'Héritier. La Coutume Contra Legem (La Coutume Contraire à la Loi). Un certain nombre de loi restent inappliquée parce qu'elles sont contraires aux habitudes et aux Mœurs, il se forme alors une coutume Contre la Loi, la question est de savoir si l'on peut faire prévaloir la coutume sur la Loi ? [...]