Dissertation d'Histoire du Droit et des Institutions: L'affirmation de la suzeraineté royale (4 pages)
Au alentour de l'an mille, la féodalité est désorganisé et l'éclatement du pouvoir est à son comble. La situation des seigneurs au Xe XIe siècle se détériore ; jusqu'au milieu du XIIe siècle, la totalité des pouvoirs se trouvent entre les mains des détenteurs de fiefs : les feudataires. Le roi, n'est qu'un prince féodal. .
Malgré une autorité politique affaiblit, depuis la fin du Xe siècle, la royauté se trouve entre les mains de la dynastie capétienne. Mais, là où les mérovingiens et le carolingiens ont échoué, les capétiens vont réussir ; avec à la fois le prestige de l'institution royale et le droit féodale, ils vont réussir à regagner leur autorité et leur pouvoir. En effet, à partir du XIe siècle, la féodalité se structure et le résultat au terme de l'évolution sera une féodalité ordonnée formant l'architecture d'un système politique coordonnée. L'abbé Surgères de Saint Denis a joué un rôle fondamental dans la restauration de la suzeraineté royale. Dans ces écrits, il existe des éléments dont la portée est plus symbolique que pratique et qui contribue à légitimer le principe selon lequel au sommet de la pyramide féodo-vassalique il ne peut y avoir que le roi. Le roi, va donc tenter et réussir à se placer au sommet de la pyramide féodale. A partir du XIIe siècle, quels sont les grandes évolutions qui ont fait du roi, un suzerain au sommet de la pyramide féodale ? En effet, grâce à l'apparition de nouvelle théorie contribuant au renforcement du pouvoir suzerain et à une reconstitution du territoire, le suzerain regagne son autorité et son pouvoir.
I) Apparition de nouvelle théorie contribuant au renforcement du pouvoir royale
II) Une reconstitution du territoire en faveur du suzerain
[...] On cherche à imposer une vision unitaire et hiérarchiser la société française : Le royaume est présent comme un corps entier dont le roi occupe la tête et dont chaque entité territoriale constitue une partie ou un membre. Tant dans les écrits de Suger que dans les actes royaux, la notion de royaume, autour des années 1150, insensiblement se relie a celle de couronne. Jusque là le terme désignait l'insigne matériel de la royauté : ce cercle de métal précieux et de pierreries que conservait pieusement l'abbaye de Saint-Denis. Maintenant la couronne est aussi conçue comme une entité, une abstraction, distincte de la personne physique et mortelle du roi régnant. [...]
[...] En effet, à partir du XIe siècle, la féodalité se structure et le résultat au terme de l'évolution sera une féodalité ordonnée formant l'architecture d'un système politique coordonnée. L'abbé Surgères de Saint Denis a joué un rôle fondamental dans la restauration de la suzeraineté royale. Dans ces écrits, il existe des éléments dont la portée est plus symbolique que pratique et qui contribue à légitimer le principe selon lequel au sommet de la pyramide féodo-vassalique il ne peut y avoir que le roi. [...]
[...] La royauté n'intervient que part voie de privilèges faiblesse Il se comporte comme n'importe quel seigneur banal (intervient que pour exempter une population de Richer, abbé de Saint Rémi (Reims), intellectuels optimistes, est un parmis les autres à affirmer que le roi intervient normativement sur tout le royaume : « Hugues Capet, selon la coutume royale, rendit des décrets, fit des lois, ordonna et dirigea tout » propagande législative des ecclésiastiques appuyée par les missions reconnues au roi par son ministère La réforme grégorienne Au XI °s, réforme grégorienne : réforme de la papauté et de l'Eglise, conduite par le pape Grégoire VII. réforme importante, génère de nouvelles idées. Sont exhumés d'anciens textes juridiques. La royauté capétienne va découvrir de nouveaux arguments pour développer son pouvoir normatif. Une tendance au renouveau législatif Philippe Ier en 1077 Dans toutes les chartes qu'il accorde, il rappelle toute son autorité, l'essence de son pouvoir monarchique et souligne la majesté dont il est empreint. En plus de cela dans les actes royaux les références à la loi vont se multiplier. [...]
[...] Chaque fief dans le royaume de France procède (se meut) nécessairement d'un autre plus vaste dont il a été démembré. Les fiefs, en dernier ressort, sont donc tous des démembrements du royaume et sont donc tous tenu du roi. Idée : puisque le roi ne peut plus tenir les hommes à cause des vassalités multiples, il va donc tenir les terres. Suger pose ainsi le roi de France en suzerain suprême du royaume. Il est donc seigneur des seigneurs parce qu'il tient tous les fiefs. Tous les intervenants du système féodal lui doivent donc fidélité. [...]
[...] La juridiction suprême que la suzeraineté implique n'est plus théorique et devient un instrument effectif d'extension du domaine. La stratégie royale exploite toutes les solutions offertes par le caractère à la Couronne parfois moyennement finance achat de territoire Le roi met à profit la situation désastreuse de certains seigneurs en achetant leur domaine. Ces cessions se réalisent sans contrepartie. La règle successoral : Certains testaments sont établit en faveur des rois. Ce que l'ont voit le plus souvent sont les successions de déshérence c'est-à-dire quand il n'y a pas d'héritier. [...]
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