Bref commentaire sur "Le Discours préliminaire sur le projet de Code civil"

Thèmes abordés

Discours, préliminaire, projet, Code, civil

Résumé du document

Le Discours préliminaire sur le projet de Code civil, fut prononcé le 1er pluviôse an IX soit le 21 janvier 1801 de notre ère. Ce discours très célèbre fut rédigé par Portalis en intégralité, et qui traite du travail ayant servi à l'élaboration du Code Civil. Portalis fut Ministre des Cultes de l'Empereur Napoléon, ainsi que juriste et philosophe français.

Extraits

[...] Le Discours préliminaire sur le projet de Code civil, fut prononcé le 1er pluviôse an IX soit le 21 janvier 1801 de notre ère. Ce discours très célèbre fut rédigé par Portalis en intégralité, et qui traite du travail ayant servi à l'élaboration du Code Civil. Portalis fut Ministre des Cultes de l'Empereur Napoléon, ainsi que juriste et philosophe français. Il énonce ce discours en tant que l'une des quatre membres du comité de rédaction du Code Civil qui était composé de Tronchet, Bigot, Maleville et lui-même. [...]

[...] Dans ce Discours préliminaire, Portalis expose brièvement les motifs du projet de Code civil qui selon lui n'a pas vocation à être exhaustif, mais doit au contraire laisser une certaine place à l'interprétation des juristes et des tribunaux. Cela est parfaitement illustré par la formule de Portalis lui-même : les codes des peuples se font avec le temps ; mais, à proprement parler, on ne les fait pas Dans cet extrait, il est important de remarquer que le discours montre une certaine vision de la loi qui est propre à un pays donné, la France ; et que son application est complexe à mettre en œuvre (II). [...]