Les sources du droit - Gaius

Résumé du document

Commentaire de l'ouvrage Les sources du droit par Gaius, en histoire du droit



La nature du texte : c'est un manuel de droit, c'est-à-dire un texte didactique, destiné aux étudiants en droit de l'époque. Ce manuel correspond à une année d'étude dans la formation des juristes. Les institutes furent rédigées en 138 sous le règne d'Antonin le pieu, mais publiées pour la première fois en 161.

Extraits

[...] C'est sur la loi des douze tables qu'apprenait à lire les petits romains. La plèbe est née politiquement au 5ème siècle avant JC, c'est un groupe constitué de plébéiens regroupés selon différentes classes sociales, pour s'opposer à la domination patricienne sur les affaires de Rome, et dont le chef est le tribun de la plèbe. Gaius nous dit que le plébiscite c'est ce que la plèbe prescrit et établit, c'est-à-dire une demande, un appel de la plèbe pour qu'une mesure particulière soit prise. [...]

[...] Les sources impériales de nature contentieuse : Contentieuse pourquoi ? Parce qu'elles naissent à l'occasion d'un jugement ou d'un contentieux entre particuliers. Les rescrits sont des réponses en droit écrit par l'empereur faisant suite à une requête émanent d'un particulier, c'est une réponse au cas par cas qui a valeur de précédent, applicable à toutes les situations analogues. Les décrets sont des jugements rendus par l'empereur dans un tribunal impérial en première instance ou en en appel pour tous types de procès, ils sont conservés et publiés et font office de jurisprudence. [...]

[...] Problématique : dans cette typologie des sources du droit, quelles sont les sources anciennes et les sources vivaces que Gaius nous propose d'étudier ? Les décisions des assemblées La loi et le plébiscite : sources anciennes obsolètes La loi eut un assez grand rôle sous la république et les dernières lois votées datent du règne d'Auguste (Octave) dans toutes l'histoire romaine seulement 800 lois ont été votées, au cours de toutes l'histoire de Rome, et l'activité législative du peuple a commencé en 462 avant JC avec la loi des 12 tables qui marque le conflit entre les plébéiens et les patriciens, en effet les plébéiens réclamèrent la mise par écrit du droit afin que celui-ci soit porté à la connaissance de tous, une commission de 10 magistrats fut établie pour utiliser 12 tables tables en 451 et 2 en 450 et ces plaques furent gravées sur des tables de bronze. [...]

[...] Les institutes furent rédigées en 138 sous le règne d'Antonin le pieu, mais publiées pour la première fois en 161. Le but : c'est un manuel qui débute par une introduction qui classe de façon méthodique les sources du droit, puis manuel qui débouche sur un plan tripartite c'est-à-dire une division entre les personnes, les biens, et les actions tout le droit que nous utilisons se rapporte soit aux personnes soit aux biens soit aux actions Contexte historique : le texte a été écrit sous l'empire romain qui est un régime autocratique (régime politique où les pouvoirs sont concentrés aux mains d'un seul qui débute en 27 avant JC et termine en 476) l'empire n'a jamais été officiellement proclamé, puisqu'en théorie c'est une république mais en pratique c'est un empire. [...]

[...] Les sources du droit, Gaius L'auteur : Gaius, IIème siècle après JC, sous le règne de l'empereur Adrien, professeur de droit, dont les dates de naissance et de mort sont mal connues, nous pouvons supposer qu'il est appelé par son prénom contrairement à tous les citoyens romains qui bénéficient d'un nom de famille, d'un prénom, et d'un surnom. Ce qui nous laisse penser que Gaius était un esclave affranchi, quelqu'un de très mystérieux en tout cas. Il a inspiré Justinien. La nature du texte : c'est un manuel de droit, c'est-à-dire un texte didactique, destiné aux étudiants en droit de l'époque. Ce manuel correspond à une année d'étude dans la formation des juristes. [...]