La société d'Ancien Régime ou le droit sans légalité de 987 à 1789

Résumé du document

La société d'Ancien Régime ou le droit sans légalité de 987 à 1789, cours de 34 pages en histoire du droit et des institutions



Jusqu'à la fin du 17ème siècle, la société d'ancien régime vit sous l'emprise d'un pluralisme de fait et de Droit. Les individus sont hiérarchisé selon leurs conditions personnelles c'est à dire selon leur Etat. Ces mêmes individus sont de plus répartis en une multitude de petites collectivités à savoir les corps. Cette hétérogénéité juridique repose sur une masse de statuts différents que l'on appel privilège légitime en raison de leurs origines et surtout de la tradition historique. Ainsi la société d'ancien régime ne connaît pas de Droit commun, elle nie la possibilité d'une Egalité civile en ce sens elle est profondément inégalitaire.

Extraits

[...] La population connaît une petite augmentation, commence à voir de nouveaux besoins, leur satisfaction donne lieu à un enchaînement en éléments positifs qui sont de nature a relancé l'activité économique. La vague des défrichements La remonté démographique entraîne l'extension des surfaces cultivées. Dés le début du 12éme siècle commence une vaste entreprise de conquete du sol qui se produit tout au long du 13éme siècle. La forêt recule et les terres conquises le sont surtout sur la réserve du Seigneur ? [...]

[...] Cette promise publique de promesse solennelle. Dans la mesure où le fief est simplement conseillé, le seigneur en attribut la seule jouissance, en échange de service militaire considéré comme noble. Ainsi des liens réels viennent s'ajouter des liens personnels consacrés à l'hommage et aux serments. Le vassal doit donc des obligations dit aires: combattre à cheval sans durée déterminé au départ, puis 40 jours par an. Le vassal doit se rendre à la cour du seigneur. Enfin le vassal doit aider financièrement le seigneur à chaque fois que la coutume le prévoit. [...]

[...] Néanmoins l'avancé de la féodalité rend de plus en plus difficile al survie de cette petite propriété libre. Avec le temps les chefs locaux finissent par imposer leur prérogative seigneuriale sur de nombreux alleux. Le seigneur en échange de sa protection reçoit des redevances et prestation du paysan. Celui-ci n'est plus un alleutier mais un tenancier. La terre constitue désormais un moyen essentiel de rétribution. En effet les chefs locaux ont tous besoin d'Hommes qui puissent les assister et combattre avec eux. A l'époque le combat le plus efficace = à cheval. [...]

[...] Au sens juridique du terme, le métier est la base des activités urbaines. Le métier désigne un groupe professionnel hiérarchisé et réglementé (par ex : forgerons, tisserands La hiérarchie interne d'un métier inclus en principe trois catégories de personnes. Au niveau inférieur on trouve les débitants que l'on qualifie d'apprentis. Ces jeunes pour apprendre le métier font un séjour chez un maître qui les héberges et les nourrit : une fois formé ces jeunes pourront devenir compagnon c'est-à-dire des ouvriers qualifiés (ex : salariés). [...]

[...] En sorte que la civilisation c'est ruralisé, en lien avec le premier phénomène règne une grande pauvreté monétaire. Les échanges commerciaux sont pratiquement au point mort en raison de l'insécurité qui règne partout. Le monde rural vit dans un système autarcique, se met en place une économie de subsistance. La terre est devenu la source quasi- exclusive de richesse. Elle sert à la production mais aussi à la redistribution. Ainsi la possession du sol délimite l'aristocratie et la hiérarchise: l'autorité d'un chef, sa fortune se mesure à l'étendu de ses terres. [...]