Quelle procédure sous la Monarchie ? Inquisitoire ? Accusatoire ?

Thèmes abordés

histoire du droit, monarchie, procédure inquisitoire, procédure accusatoire, droit canonique, droit romain, la fama, rumeur publique, torture, législation royale

Résumé du document

La royauté va améliorer le procès pénal sous l'influence de deux sources de droits : le droit canonique et le droit romain.
En choisissant ce modèle, cela permet de faire évoluer les modes de preuves.
Influence de l'Eglise, mais aussi du droit romain par la procédure extraordinaire.
Les juridictions laïques vont emprunter la voie emprunté par le droit romain et le droit canonique

Extraits

[...] Ensuite on passe un tréteaux sous la cordes des pieds, ou sous le corps pour augmenter l'extension. Alors on lui fait boire de l'eau avec un cornet dont on lui met l'une des extrémités dans la bouche et pour la question ordinaire, on lui en fait boire quatre pots de 2 pintes chacun et pour l'extraordinaire, on lui passe sous le corps un tréteaux, plus élevé que le premier, et on lui fait boire 4 pots d'eaux de plus. » Il existe aussi les brodequins moins fréquent que l'eau. [...]

[...] Il y a des témoins idoines et d'autres peu crédibles, ces derniers (enfants, repris de justice) on dit qu'il sont « reprochables » le droit romain disait que ces témoins étaient parfois des infâmes, cela pouvait être des étrangers. En France on va dire que une femme ne peut pas témoigner contre son mari car pas digne de foi, le domestique ne peut témoigner contre son maître Dans ces cas, le juge va préférer écarter le témoin. A partir du moment ou il décide de l'auditionner, chaque témoin doit prêter serment de dire la vérité . A coté du témoignage il y a la reine des preuve : l'aveu. C'est la pleine preuve. [...]

[...] L'inquisitoire est très présent lorsque magistrat poursuit d'office. Si il poursuit d'office sur le fondement de la rumeur publique « la fama ». dans ce cas, pas de flagrant délit. En cas de rumeur publique, le juge apprécie la pertinence mais on dit que « tout juge est procureur général » il est donc à l'initiative de la procédure comme l'est le Parquet aujourd'hui. Jusqu'au 15e siècle on va observer qu'on est pas dans la poursuite immédiate. On commence a avoir bcp de procès et donc on tente de trouver des moyens pour les limiter. [...]

[...] Quelle procédure sous la Monarchie ? Inquisitoire ? Accusatoire ? La royauté va améliorer le procès pénal sous l'influence de deux sources de droits : le droit canonique et le droit romain. En choisissant ce modèle, importante, cela permet de faire évoluer les modes de preuves. Paragraphe 1 : débat contradictoire ou enquête ? Influ de l'Eglise mais aussi droit romain par la procédure extraordinaire. Les juri laïques vont emprunter la voie emprunté par droit romain et droit canoniques Sur le plan pénales, les juri vont procéder avec procédure inquisitoire. [...]

[...] Quelque soit le procédé utilisé. Il est fréquent que l'accusé craque et fasse des aveux. Parfois avant même d'être torturé. Le greffier est à coté et va consigner tous les propos La torture peut être administré à plusieurs reprises mais ce sera tjrs le même mode d'administration jusqu'à 5 fois dans la même journée. Si aucun aveu, elle doit être considéré comme innocente et libérée sur le champ. Lorsqu'il y a eu des aveu obtenus par la torture, ces aveux doivent être réitérés en dehors de la salle de torture. [...]