Droit contemporain, science du droit, juspositivisme, réalisme scandinave, école empirique du droit
Le concept de droit et la science du droit, dans le juspositivisme. L'analyse est importante. Concept du droit chez Kelsen, science du droit comme normativisme. Ensuite, le concept de droit dans le juspositivisme analytique moderne. Ce sera l'œuvre de Hart principalement et ses élèves. 4°, droit comme interprétation (Dworkin) ou argumentation dans une pratique sociale donnée. Et enfin, le concept du droit, réduit à néant : la philosophie de l'école empirique du droit, le réalisme scandinave.
[...] Et pour les 4 questions, pas d'intro à faire. [...]
[...] Quand il y a matière à intrprétation, c'est qu'il n'y a pas de droit. C'est que les règles existantes, on peut toujours distinguer le droit tel qu'il est dans les règles et la morale, qui est prise en considération lorsque le juge dépasse son rôle d'une simple application des règles, lorsque le juge élabore de nouvelles règles. La morale joue son rôle, quand on crée du droit, pas quand on l'applique. Quand le juge interprète, il fait rentrer dans le jue le droit tel qu'il devrait être, mais en tant qu'il est créateur, ou, pour utiliser un terme barbare, il est jurislateur. [...]
[...] Il faut rendre le droit plus cohérent, plus rationnel, ^plus en relation avec les besoins nouveaux de la société, cela passe par la législation, la codification, une systématisation des règles, qui les rendent plsu cohérente, plus visibles, plus certaines, et donc de plus aptes à remplir toutes les fonctions attendues par les Lumières. Ces thèmes n'ont rein de positivistes. Ce sont des projets. Cette philosophie est une philosohpie de la raison, philosophie de l'Etat. L'Etat est le support de la raison. [...]
[...] Mais en réalité, c'est une prétendue histoire du droit romain. Une fois resonctruite, qui cherche à systématiser le droit romain à des fins modernes, de faire en quelque sorte une systématisation du droit à partir du droit romain, droit par excellence de la raison, on pense pouvoir trouver dans ce droit l'ensemble des bases juridiques. De cette approche de l'histoire du droit romain, on passe à une science du droit et on arrive au mouvement des pandectistes, (pandecte, livre de la codification justinienne). [...]
[...] La science du droit positif, le juspositivisme est la science de ce droit là. S'ajoute à ces éléments que ce droit posé par l'Etat, qui n'a pas à être étudié selon la raison, la morale, le droit naturel. Séparation du droit tel qu'il est et de la morale, ou le droit tel qu'il devrait être. Le droit est le droit posé par la volonté humaine dans le cadre de l'Etat. C'est aussi la séparation du droit et de la morale. [...]
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