La possession - publié le 02/12/2014

Thèmes abordés

Droit, corpus et animus, usucapant, séquestre, créancier-gagiste, précariste, maitrise de fait

Résumé du document

La possession en nom propre veut dire qu'on est nous même en possession d'un titre. Le possesseur en nom propre est quelqu'un qui veut posséder pour lui-même. Cela est le cas pour la plupart des choses.

Il a le plein de droit de possession sur la chose en question. C'est lui qui peut faire valoir son droit de la possession et peut défendre lui-même ses droits. On peut intenter en nom propre un procès. Si quelqu'un nous vole un objet, on peut également intenter une action en revendication.

Extraits

[...] Pendant le laps de temps du procès, qui va garder le chose ? Il faut alors le mettre entre les mains d'un tiers. On donne ainsi la chose au séquestre. Sur le plan juridique, quel droit va-t-on donner au équestre ? On va lui donner la main mise sur la chose, il doit pouvoir avoir tous les droits sur la chose. On va ainsi faire du séquestre un possesseur. Mais pas un possesseur ordinaire. Il va rester possesseur uniquement jusqu'à ce que le juge décide qui va être le vrai possesseur. [...]

[...] On a appliqué la même chose pour la possession ! On procède donc par analogie pour la possession et on a ainsi commencé à chercher pour la possession quel était la justa cause, le juste titre. A travers la justa causa on contrôle la possession. La protection de la possession est intimement liée à l'idée de justa causa. Ex. on a un vélo, quelqu'un vient et dit, ce vélo m'appartient et demain je viens le reprendre. Que ce passe-t-il ? [...]

[...] C'est un prêt. Quelle sont les droits donnés au banquier ? Il va pouvoir défendre la maitrise effective de la chose. Mais pourquoi c'est lui et pas le propriétaire ? 3. Tout simplement car le banquier à engagé son argent avec comme gage pour être à l'abri. C'est dans ce sens que le banquier à la maitrise matérielle de la chose Précariste : Le précariste à tous les droits comme si il était propriétaire mais n'a pas le titre de proprieté. [...]

[...] Si quelqu'un nous vole un objet, on peut également intenter une action en revendication. Le propriétaire est toujours possesseur de sa chose. Outre le propriétaire, usucapant est bien sur possesseur en nom propre. Un cas particulier est du voleur. C'est aussi un possesseur en nom propre. Il n'a pas de titre, mais a néanmoins un état d'esprit qui dit qu'il veut posséder la chose. Le voleur est possesseur mais ne devient en aucun cas propriétaire. Il peut donc, en tant que possesseur en nom propre, se défendre contre les tiers (ex. [...]

[...] Il va attribuer ainsi la possession à quelqu'un. Il va l'attribuer à celui qui à la présomption, c'est-à-dire a celui qui a déjà la possession. Il va lui donner un interdit possessoire. On attache à cet interdit 3 conditions à l'interdit possessoire : 1. Nec vi : Il ne faut pas qu'il y ait eu d'acte violent entre les Nec clam : pas clandestinement. Le possesseur ne doit pas être voleur de la chose de celui qui réclame Nec precario : celui qui détient la possession ne doit pas l'avoir reçu à titre de précariste. [...]