Philosophie et sociologie du droit : Fuller

Thèmes abordés

Philosophie et sociologie du droit, Fuller, principes, Dworkin, ordres juridiques universels

Résumé du document

Fuller appartenait à la tradition dite du droit naturel. Fuller va réagir très violemment à la position de Hart. Pour dénoncer la décision de la cour. Fuller a une position intéressante. Il a une position qui a toujours beaucoup interpellé. Il va réagir fortement dans les années 1960 à la position de Hart car pour lui on ne peut pas se contenter de dire que la loi nazie est une loi valide. On ne peut pas réfléchir à la justice ou à la dimension éthique de la loi nazie. On ne peut pas dire, parce qu'elle était valide, elle devait s'appliquer coute que coute. Fuller va développer une argumentation que le prof trouve intéressante : le raisonnement de Fuller repose sur l'idée qu'au fond toute loi a ou repose sur une forme de moralité. On ne peut pas exclure, lorsque l'on regarde la législation, de réfléchir à la moralité de la loi. La loi a deux moralités ; la moralité qu'il appelle externe à la loi, et la moralité interne de la loi. La moralité externe, pour lui, c'est typiquement la moralité qui est inhérente, qui varie selon un système juridique et qui fait l'objet d'un débat dans toutes les sociétés. Nous avons des valeurs qui sont différentes des sensibilités, qui sur certains sujets qui relèvent de la morale est différente des autres pays, des autres traditions juridiques. Fuller n'est pas très intéressé par cela car il dit que toutes les sociétés le connaissent. S'il s'intéresse à la moralité interne ou inhérente à la loi. Quant on lit la loi, elle ne peut pas se défaire d'une dimension de moralité. D'affirmer l'inverse, pour lui, est faux. Toute loi qu'on le veuille ou non repose sur des considérations individuelles de type morale. Au fond, l'expression qu'il emploie exactement, c'est que chaque loi repose sur certains principes fondamentaux.

Extraits

[...] Les Hommes ont des droits naturels. Deuxièmement, le droit n'est pas qu'une opération formelle de l'esprit. Le troisième grand thème qui irrigue son œuvre, c'est que les juges n'ont pas de pouvoir discrétionnaire. Ils ont un pouvoir d'interprétation mais très limité car ce pouvoir ne peut pas et ne doit pas être écarté de principes fondamentaux, notamment certains principes dit des droits naturels, d'où le titre prendre des droits au sérieux. Il critique les positivistes tout en reprenant de manière fondamentale les positions initiales. [...]

[...] Dworkin nous dit que cela est exacte mais nous devons accepter qu'il le fait sur la base de ces principes à lui, nous ne sommes pas des machines mais des êtres pensant. Le pouvoir discrétionnaire du juge est réel, il est là, mais on ne peut pas dissocier la décision du juge du statut sur lequel il est fondé. Il statue mais ne fait pas qu'appliquer une règle ou en créer une nouvelle ; il met en forme des principes en donnant du sens à des termes juridiques. Il fait plus qu'une opération du langage, de réduction d'incertitude. [...]

[...] Il vaut mieux le reconnaitre et l'encadrer que d'arriver à des affirmations qui disent que le droit nazi est injuste. La position de Hart démontre cette même position sur d'autres points. Il est clair pour Dworkin que parce que l'on ne peut pas totalement évacuer le juste du légal, il vaut mieux l'encadrer et le reconnaitre. Au fond, le rôle du juge, il n'est pas d'interpréter, mais il est simplement pour Dworkin, il vise à confirmer ou infirmer ce qu'il appelle l'existence de droit qu'il faut prendre au sérieux. [...]

[...] Ces règles là sont tout aussi importantes que des règles valides ou non. Pour Dworkin le droit est profondément inclus, mêlé, il fait partie d'un contexte social, et on ne peut pas, il est impossible de ne pas tenir compète de ce lien étroit entre un ordre juridique et les règles sociales d'une communauté. Dworkin s'est ensuite attaqué à la dernière affirmation de Hart qui lui posait problème, c'est la question des cas limites. Est-ce que le juge réduit simplement le sens de certains mots ou pas, quelle est la fonction du juge ? [...]

[...] Quant on lit la loi, elle ne peut pas se défaire d'une dimension de moralité. D'affirmer l'inverse, pour lui, est faux. Toute loi qu'on le veuille ou non repose sur des considérations individuelles de type morale. Au fond, l'expression qu'il emploie exactement, c'est que chaque loi repose sur certains principes fondamentaux. Le principe, ce sont des principes que l'on applique souvent chez nous ; le principe pour Fuller, les lois doivent être cohérentes, elles ne peuvent pas être contradictoires entre elles. [...]