Philosophie et sociologie du droit : Bentham

Thèmes abordés

Philosophie et sociologie du droit, Bentham, querelle Hart-Fuller, positivisme factualisme, positivisme sociologique

Résumé du document

Les fondements mêmes du positivisme juridique. Bentham avait critiqué sur trois axes la tradition du droit naturel : le principe du droit naturel qui n'existait pas, la notion même de droit de l'homme et une attaque virulente contre la fiction du contrat social sur laquelle reposait l'état de nature.
Un point important : Bentham a certes critiqué le droit naturel, la vision du droit défendue par les naturalistes, mais il a été cohérent dans ce qu'il a proposé. C'est un père de la codification. La notion même de contrat, les lois naturelles ne peuvent pas faire l'objet d'un code. Il a eu, dans un pays de Common Law, une idée qui a peu fait des petits chez lui mais qui s'est bien implantée dans toutes l'Europe, c'est la codification. Il a véritablement défendu cette idée. Il est l'auteur de différents codes, au 17ème siècle c'est le plus gros théoricien de la codification, qui pour lui vise à ordonner les lois. Il a défendu l'idée d'un corps complet de loi. Il a proposé un agencement des lois avec une triple fonction : pour lui, un code vise à l'exhaustivité, à la sécurité d'un ordre juridique et à la stabilité du même ordre.

Extraits

[...] Lorsque Hart parle de langage, de quoi parle-t-il ? On fait un crochet par une philosophie qui a beaucoup marqué Hart et nous tous, c'est la philosophie du langage. Nous devons à un homme, l'auteur du canard et du lapin, Winckenstein. Le droit est avant tout une affaire de langage et une application de la linguistique La philosophie du langage repose sur Winkenstein. Comment définir cette philosophie du langage : il y a un certain nombre de propositions que le prof a énuméré au nombre de quatre. [...]

[...] On peut donc parler ici c'interprétation en tant que pouvoir. Le pouvoir de préciser un énoncé linguistique. De ce point de vue, le juge va faire un choix, il va rendre une décision pour compléter, préciser cette imprécision linguistique. Hart, dès lors, dans son système, le juge devient un réducteur d'incertitude, quelqu'un qui précise un énoncé linguistique. Le juge reçoit de la société des compétences qui lui permettent de modifier, de préciser et/ou d'appliquer une règle ou une loi. On le voit, le modèle de Hart donne au juge un pouvoir important, mais un pouvoir de type formel, de type presque analytique, linguistique. [...]

[...] On peut le décliner de différentes manières. Austin nous apprend que le langage, notre manière de fonctionner a trois dimensions. A la suite de ce concept, ce paradigme de jeu du langage va être repris par Hart. Cela va être analysé comme des actes du langage dont la conformité à des règles produit des effets obligatoires. Hart reprend Winkenstein et Austin pour un positivisme fondé sur la forme. Hart publie un livre, juste avant celui d'Austin en 1961, the concept of law. [...]

[...] Hart par des mécanismes très marqués par cette opération formelle consistant à distinguer les différentes formations du langage, très marqué par une vision du droit qui est avant tout une vision intellectuelle logique. Cela propose un système cohérent, entier, mais dépourvu de toute réflexion sur une règle. Hart est hanté par le raisonnement, mais il n'introduit jamais dans sa réflexion les règles justes et injustes, les règles légitimes ou illégitimes. Il a été très fortement critiqué. La querelle Hart-Fuller On va voir deux figures philosophiques que tout opposées. Quelqu'un qui ne veut pas distinguer le droit et la morale, l'autre fondé sur le fait que le droit découle du langage. [...]

[...] Un deuxième philosophe a repris cette notion de jeu de langage et va s'intéresser également au rôle des mots dans la communication des individus. C'est Austin. Il va pousser Winkentstein dans un livre très fameux, How to do things with words. Quant dire, c'est faire. Quand nous parlons, on fait plus que communiquer ; on agit ou l'on peut agir. Austin introduit une notion très importante pour Hart, c'est la notion d'acte du langage. Austin distingue trois actes du langage. Quant on analyse une phrase, elle a trois dimensions : il y a l'acte locutoire, c'est le son qui sort de ma voie. [...]