Philosophie du droit

Thèmes abordés

Philosophie du droit, fondement du droit, positivisme et souveraineté, droit naturel moderne, droit de propriété

Résumé du document

Théorie du droit objectif : le droit vient du commandement de l'état et depuis le 18ème siècle surtout de la loi. Relié à la théorie de la norme de Kelsen ou chaque norme est assortie de sanctions.
Deux notions de droit incompatible, le droit objectif et le droit subjectif.
Le droit public: le droit vient par le commandement de l'Etat, cela forme une théorie de la norme obligatoire, la norme est une forme de sanction contraignante. L'Etat a le monopole de la contrainte légitime. Cela découle du contexte historique des guerres de religion. La nécessité de l'ordre devient pressante, or l'ordre ne se fait pas à plusieurs.
On les résume à trois grandes idées :
•Une puissance de commander est indispensable, utilité de la souveraineté.
•Le pouvoir est un monopole.
•Le pouvoir est illimité. S'il y avait des limites au pouvoir, cela serait une menace, car on pourrait contester l'exercice de l'autorité.

Extraits

[...] La loi est légitime car elle est un commandement du roi. Donner la loi ou avoir la force c'est inséparable. Le pouvoir législatif est exécutif sont de même nature : d'un coté la règle et de l'autre la force car le pouvoir judiciaire est un pouvoir donc appartient au pouvoir de donner la loi. Il y a une simplification des marques de souveraineté qui se ramène au pouvoir de faire la loi. Bodin : sous cette même puissance de donner et de casser la loi son compris tous les autres droits et marques de souveraineté de sorte que a parler proprement on peut dire qu'il n'y a que cette seule marque de souveraineté attendu que tous les autres droits sont compris en celui la Un seul pouvoir pour un seul organe ainsi le pouvoir de faire la loi ce trouve incarné ds le prince. [...]

[...] C'est le moment où on se donne librement sa propre loi. Morale = Impératif catégorique chez Kant : respect de quelque chose sans atténuation possible. Exemple type, ne pas mentir. Kant : il faut traiter autrui comme une fin et non pas comme un moyen. Donc la loi morale est absolument obligatoire, mon devoir est évident dans tous les cas, un désir contraire : l'homme est écartelé entre ses désirs et ses devoirs. Et dans la conception de Kant, cela n'empêche pas la liberté, au contraire ca permet de la réaliser. [...]

[...] C'est de la théologie que dérive la notion de souveraineté. Il y a une gde différence par rapport a nous : pape puis empereur puis roi vont revendiquer la souveraineté mais comme elle est affirmée mais pas pleinement reconnue car on se l'arrache on n'y croit qu'a moitié. Les rois de France vont revendiquer la souveraineté comme illimité et il va y avoir un courant anti absolutisme jusqu'au XVI ème siècle qui contredira cela. La souveraineté est en partie une fiction juridique on en parle mais on sait que ce n'est pas vrai. [...]

[...] Pour que le droit soit du droit il faut que la majorité adopte une règle et qu'elle la reconnaisse comme légitime et que la minorité reconnaisse la majorité comme légitime sinon cette dernière ne pourra pas parler au nom du peuple. Dans le droit il y a une relation complexe entre le commandement et la reconnaissance. Ière partie : le droit par la contrainte : positivisme et souveraineté. Chap. 1er : La toute puissance : de la religion à la souveraineté. I. La théologie politique du Moyen-âge La nature judiciaire de la souveraineté. chute de l'empire romain d'occident la découverte de l'Amérique 1492. [...]

[...] L'homme providentiel : c'est le saint esprit qui a fait naitre Henri IV pour sauver la France : c'est le miracle de l'ordre. L'homme providentiel va surmonter les divisions et rassembler l'ensemble de la nation. Cette religion du pouvoir va devenir de plus en plus présente et ainsi chacune des actions du roi est de plus en plus attribuée a dieu il y a une omni présence de la religion. Parallèlement il y a une valorisation de la force : plus il y a de sacré plus on peu mettre a nue la violence. [...]