Que penser de l'introduction des preuves légales au Moyen-Âge ?

Thèmes abordés

Droit, Introduction des preuves légales au Moyen-Âge, justice orale, appréciation de la preuve, légalité des preuves, hiérarchie des preuves, interprétation du juge, preuve judiciaire, présomptions réfragables

Résumé du document

Dans la procédure du Bas-Empire, le juge a une grande latitude pour la conduite du procès, mais il a au contraire peu de pouvoir pour apprécier la preuve : il est dans la théorie des preuves légales (la valeur de chaque preuve a été prédéterminée par un texte. C'est la hiérarchie des preuves). C'est pareil sous l'Ancien Régime : le juge a un grand pouvoir dans l'appréciation de la peine (le juge peut arbitrer, la peine est la moins pire).

Extraits

[...] Il est tenu par la valeur de chacun des preuves qui lui est présenté. Elle est déterminée par le droit. Système de hiérarchie et de légalité des preuves. Que penser ce système ? - Tout d'abord il convient de noter que malgré tous les défauts qu'on peut lui donner ce système est très encadré, bien établi et fonctionne malgres tout. celui-ci a en effet été réintroduit. - il permet d'éviter les abus, les débordements les interprétation des juges qui se servent de bout d'éléments pour condamner des innocents en raison de leur opinion ou d'éléments annexes. [...]

[...] au 14em, THEVENIN le BRENNE est accusé devant le tribunal de Paris de plusieurs meurtres. Il y assez d'éléments pour le soumettre à la torture mais il n'avoue pas. Le juge du Chatêlet est obligé de le laisser partir. La juridiction de première instance la plus importante de France ne marche pas. le juge est persuadé mais il n'a pas pu prouver. Il est toujours confronté à ce pb. [...]

[...] c'est à ce titre, que la justice cesse d'être gratuite. C'est souvent un système de justice orale. Le juge n'est plus un arbitre mais le représentant de l'état qui doit réaliser la justice entre les parties, et cela influe sur la preuve. Le juge devant parvenir à la vérité doit pouvoir apprécier librement la preuve, il ne s'agit plus d'arbitrer mais de rendre la justice et cela par tous moyens. Mais, la procédure étant écrite, la preuve écrite deviendra plus importante. [...]

[...] le système de preuve légale est définit par Cornu comme le régime probatoire dans lequel la loi écartant en partie le régime ordinaire de la preuve judiciaire fondé sur la liberté de la preuve et l'intime convicts règle elle même la valeur, la charge ou l'admissibilité de la preuve en établissant des présomption, en exigeant tel ou tel mode de preuve pour tel acte ou tel fait ou en fixant la fore probante d'un mode de preuve. la liberté d'appréciation du juge disparait : le juge ne peut juger qu'avec ce qu'il y a devant lui. Il est tenu par la valeur de chacun des preuves qui lui est présenté. Elle est déterminée par le droit. Système de hiérarchie et de légalité des preuves. ce système réapparait avec la redécouverte du droit romain. [...]