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Cours en histoire du droit 391 à 420

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604 résultats

17 mai 2012
doc

Les caractéristiques du pouvoir souverain

Cours - 19 pages - Histoire du droit

Tous les auteurs sont unanimes sur la nécessité politique de l'indépendance, marque de souveraineté, mais tous les rois des temps modernes œuvrent militairement ou politiquement pour sauvegarder leur indépendance. Cette indépendance n'est pas seulement une indépendance à l'extérieur du...

15 mai 2012
doc

Normes et pratiques de la citoyenneté

Cours - 26 pages - Histoire du droit

La problématique de la citoyenneté est transdisciplinaire. Débat sur société à risques : espérance qui nait avec les Lumières : dit que la rationalité ns permettra de résoudre tous nos problèmes. Donne le politique aux savants car ils sont plus aptes à l'exercer (échec prouvé par les camps de...

09 mai 2012

Histoire de la Justice en France: institutions juridictionnelles privées et publiques

Cours - 60 pages - Histoire du droit

Le Roi concentre tous les pouvoirs. L'acte de Justice est considéré comme un pouvoir de Droit divin, au même titre que le pouvoir royal de manière générale. Les Rois de France se considéraient investis du devoir de rendre la Justice. Certains n'ont pas manqué de véhiculer une image de...

09 mai 2012

Eléments d'introduction au droit

Cours - 73 pages - Histoire du droit

Qu'est-ce que le droit ? La définition, l'idée qu'on se fait de la discipline varie généralement en fonction des personnes, de leur expérience personnelle du droit. Il faut considérer que toutes nos actions sont régies par le droit : il est, pour ainsi dire, partout. D'où vient le...

09 mai 2012
rtf

Cours d'histoire du Droit

Cours - 106 pages - Histoire du droit

L'histoire est une science s'attachant a étudier l'ensemble des faits et événements du passe de l'humanité. L'historien tente de les analyser avec des méthodes spécifiques. L'histoire étudiée ne s'intéressera non pas aux faits économiques et sociaux mais uniquement les faits politiques. Nous...

09 mai 2012

Introduction historique au droit : droit romain et droit canonique

Cours - 70 pages - Histoire du droit

Histoire de l'origine du droit et des différentes formes du droit aux cours des siècles. Présentation de la formation du système juridique français tel qu'il apparait au courant du 19ème siècle. On va surtout voir le droit privé. Il serait absurde de présenter cette évolution en se situant à...

09 mai 2012
odt

L'évolution du droit romain

Cours - 36 pages - Histoire du droit

Au milieu du 2e siècle avant JC, une nouvelle procédure triomphe et vient détrôner l'ancienne procédure : la procédure formulaire. Il s'agit d'une procédure très souple, beaucoup moins formaliste. C'est le magistrat judiciaire de Rome, le préteur, qui a la haute main sur cette procédure...

09 mai 2012
pdf

Introduction à l'étude du droit

Cours - 13 pages - Histoire du droit

Importance du phénomène juridique: Le droit est un signe incontestable de l'intelligence de l'homme et partant de sa perfectibilité. C'est aussi la preuve de sa capacité de concevoir (en général de son esprit de création), notamment de prévoir les risques de l'avenir et leur...

03 mai 2012
doc

Histoire des institutions de l'antiquité - le monde oriental, la Grèce, et Rome

Cours - 94 pages - Histoire du droit

Cours consacré à l'Antiquité Méditerranéenne, les civilisations qui passent d'une organisation sommaire à des formes d'Etat plus centralisé, avec une justice, des autorités qui créé le droit, des finances, des services de l'Etat qui se mettent en place. Comment ces peuples s'organisent ? Y a-t-il...

12 avril 2012
doc

Historique du droit: de l'Empire romain à un ordre juridique national

Cours - 70 pages - Histoire du droit

L'histoire de l'Empire Romain est celle qui mérite le plus notre attention, car les Romains ont été nos législateurs et nos maîtres. Rome qui était une petite province va devenir un Empire qui va imposer son droit au reste du monde. Le droit romain c'est le droit commun à...

11 avril 2012
doc

Le génie du droit canonique romain, la dynastie mérovingienne et les temps carolingiens

Cours - 70 pages - Histoire du droit

Le roi est toujours un chef religieux investit en plus d'un pouvoir de commandement (« imperium ») : - civil : « imperium domi » : ordonner, punir, sanctionner, organiser la vie politique de la cité, garantir l'ordre et la sécurité publique. - militaire : « imperium militiae » : élever une armée,...

10 avril 2012
doc

Histoire du droit privé - publié le 10/04/2012

Cours - 92 pages - Histoire du droit

Le droit privé c'est le droit qui règle des rapports entre les simples particuliers par opposition au droit public qui concerne soit la structure interne de l'Etat soit les rapports entre l'Etat et les particuliers soit les relations entre les Etats. Le droit privé supporte de multiples...

10 avril 2012

Le système partisan en Grande-Bretagne

Cours - 6 pages - Histoire du droit

Dans Representative Government (1861), John Stuart Mill, philosophe, économiste et penseur libéral britannique du XIXe ne mentionne à aucun moment la notion de parti en Grande Bretagne lorsqu'il cherche à savoir quelle est la meilleure forme de gouvernement. Il n'y a pas à l'époque de division...

10 avril 2012
doc

Philosophie du droit: la contrainte et la morale

Cours - 6 pages - Histoire du droit

Toute société, quelle que soit sa nature, sa taille est toujours plus ou moins organisée, coordonnée. Les individus ne sont jamais dans une société comme des molécules dans un gaz. L'homme est un animal social, nous vivons en société et elle nous est naturelle. Toute société est organisée, toute...

10 avril 2012
doc

L'organisation constitutionnelle de la France après 1789

Cours - 20 pages - Histoire du droit

Les crises de la monarchie: pourquoi le régime a t'il disparu ? Au 18e siècle les monarques sont Louis XIV Louis XV et Louis XVI dans un système de monarchie absolue ( la monarchie absolue émerge avec Henri 4 ). Les monarques ont centralisé tous les pouvoirs dans les mains du roi....

10 avril 2012
doc

Histoire de l'Etat français entre le Vème siècle et la Révolution française (18ème siècle)

Cours - 80 pages - Histoire du droit

La tentation contemporaine est de faire de l'Etat un bloc homogène et uniforme, comme s'il n'avait jamais existé qu'une seule forme d'Etat or cette manière de voir est réductrice et est contraire à la vérité historique car elle dénie 2 choses. D'une part elle nie les inventions politiques qui...

04 avril 2012

L'exemple de l'adoption d'un acte constituant du 4 octobre 1958 après le stade du stratagème

Cours - 5 pages - Histoire du droit

Comment le pouvoir nouvellement investi va rédiger cette Constitution ? L'été 1958: gestation de la Vème République. Le Gouvernement prépare un texte qu'il va soumettre au référendum (28 septembre 1958 avec 85% de oui). Distinction entre l'auteur intellectuel (rédacteur) de la Constitution (le...

29 Mars 2012
pdf

Histoire des institutions: la Rome antique, le refus de la démocratie

Cours - 44 pages - Histoire du droit

Cette histoire est marquée par des successions de régimes : on va connaître successivement une royauté, une République, un Empire. Rome aurait expérimenté toutes les formes politiques envisageables, voire pour certains auteurs toutes en même temps. C'est une idée qui était défendue par...

27 Mars 2012
doc

Le droit constitutionnel français de 1870 à la Constitution de 1958

Cours - 36 pages - Histoire du droit

Seuls les ministres ont un droit d'accès aux chambres et eux seuls peuvent y prendre la parole. Très vite, le Président de la République abandonne l'initiative des lois. L'exécutif a un pouvoir vis à vis des chambres. Il peut les ajourner, les dissoudre, clore les débats… En pratique,...

23 Mars 2012
doc

Les res gestae divi Augusti : Comment Auguste parvient-il à occuper les plus hautes fonctions politiques romaines ?

Cours - 2 pages - Histoire du droit

Après l'assassinat de Jules César, symptomatique de la crainte de voir se rétablir un régime monarchique, Octave, qui prend plus tard le nom d'Auguste, tarde à affirmer son statut d'empereur. Se réclamant en premier lieu de la République, il s'appuie sur cet euphémisme pour asseoir peu à peu ce...

21 Mars 2012

Les sources nationales du droit judiciaire

Cours - 6 pages - Histoire du droit

La première grande expérience de codification on peut la faire remonter aux ordonnances royales de 1667 de Colbert sur la procédure civile car Louis XIV avait conscience que la justice est un attribut essentiel de la souveraineté de l'Etat et qu'il était soucieux d'affirmer l'autorité du pouvoir...

21 Mars 2012

Des libertés publiques parcellaires

Cours - 10 pages - Histoire du droit

Il y a eu trois textes qui ont affirmés des libertés que la pratique ignorera, compte tenu du contexte de guerre civile. Les républicains ont affrontés à la fois la coalition de l'Europe monarchique mais aussi une guerre civile puisqu'un certain nombre de département français étaient en proie à...

21 Mars 2012

La notion de liberté - publié le 21/03/2012

Cours - 5 pages - Histoire du droit

Le terme de liberté est souvent utilisé à tort et à travers. Il faut éviter les simplifications que notre société a tendance à faire aujourd'hui, il faut éviter l'uniformisation car tout ne se vaut pas. il y a une hiérarchie entre les libertés. Trop souvent nous utilisons dans le langage courant...

21 Mars 2012

L'apparition de la notion de liberté humaine et les premiers droits civils et politiques

Cours - 2 pages - Histoire du droit

Antiquité : homme libre (par rapport à l'esclave) ne bénéficiait pas de libertés publiques. L'Antiquité connaissait des hommes libres sans liberté publique. il n'y avait pas de liberté religieuse, liberté de la vie privée, liberté d'éducation, ni de liberté individuelle. L'homme libre de...

20 Mars 2012

L'Angleterre des Plantagenets et barons, common law et magna carta

Cours - 5 pages - Histoire du droit

Dans les compilations de Justinien, utilisées par les juristes de Bologne, on dit que le bon gouvernement est décoré d'armes, et armé de lois. Les juristes médiévaux ont trouvé ici la substance même de la source de l'Etat. Le roi au Moyen Age se voulait seigneur de la guerre, et fontaine de...

18 Mars 2012
doc

Histoire du droit privé - publié le 18/03/2012

Cours - 14 pages - Histoire du droit

À partir du moment où les Romains considèrent l'esclave comme une chose ou comme un objet, il n'a pas de famille donc il n'a pas la possibilité de se marier. Tout ce qui se passera dans sa vie sera considéré exactement comme des faits. Il n'aura pas non plus de patrimoine donc il...

16 Mars 2012
doc

Les institutions sociales de l'ancienne France de la période franque à la Révolution

Cours - 85 pages - Histoire du droit

La société est un corps dans la composition duquel interviennent toutes une série de facteurs (économiques, culturel, politique…). Les mutations économiques, sociales et culturelles. Tous ces éléments sont liés. Au Moyen Age comme dans certaines sociétés à l'heure actuelle, l'argent ne joue...

15 Mars 2012
doc

Les aspects juridiques à l'introduction au Droit

Cours - 46 pages - Histoire du droit

Droit interne / droit externe: Le premier s'applique à l'intérieur d'un espace déterminé. Les individus se trouvant dans cet espace sont soumis au droit interne. Le droit international se divise en 2 : Droit international public, d'état à état (= étude des traités internationaux)....

15 Mars 2012
doc

L'histoire de l'Etat du 5ème siècle à 1789

Cours - 70 pages - Histoire du droit

Etat : provient du latin status : statut : condition ou un mode d'existence. Ce mot status va donner l'esta qui donnera le mot français état. Ce mot status n'a pas été employé dans le sens de corps politique. La signification plus politique apparaît seulement au 13ème siècle. A cette époque on...

14 Mars 2012
doc

Les origines et les fondements du droit

Cours - 6 pages - Histoire du droit

Le droit a traversé toutes les époques. Bien sûr, on peut ici penser au droit romain. Historiquement, c'est le système juridique de la Rome Antique. D'ailleurs, l'historien du droit Aldo Schiavone a dit : « si nous devons aux Grecs la naissance du “politique”, nous devons...