Les origines et les fondements du droit

Thèmes abordés

Les origines et les fondements du droit, justice, légalité, droit, droit naturel, idéalisme, positivisme

Résumé du document

Le droit a traversé toutes les époques. Bien sûr, on peut ici penser au droit romain. Historiquement, c'est le système juridique de la Rome Antique. D'ailleurs, l'historien du droit Aldo Schiavone a dit : « si nous devons aux Grecs la naissance du “politique”, nous devons aux Romains celle du “juridique” ». Cela amène donc à la question cruciale de la définition du droit. Le mot « droit » est polysémique, mais il renvoie toujours à un système de règles appliqué à l'ensemble d'une société, que celle-ci rassemble des individus, des collectivités ou des États. Toutefois, il se distingue bien des mœurs qui sont des habitudes collectives, mais aussi de la morale, qui renvoie chacun à sa propre conscience. La diversité de sens du mot vient de la nature de ces règles, de leur champ d'application. Ainsi, le droit peut se décliner sur plusieurs modes : on trouve celui qui régit les relations entre les membres d'une collectivité (le droit civil) ; le droit qui garantit à chacun l'exercice de sa citoyenneté (les droits civiques) ; le droit qui impose le respect des lois (le droit pénal), etc. On comprend donc bien la pluralité de la notion. Toutefois, à la base elle est bien singulière, tout ce qui a été présenté n'est que les formes d'exercices ou d'applications de la notion première. La question que l'on peut alors se poser est : quelles sont les bases du droit ? Qu'est- ce qui est à l'origine de la multiplicité des sens ? Car il semble bien qu'au départ, la notion soit une. Mais alors qu'en est-il de son fondement ? Et finalement, le droit ne se suffit-il pas à lui-même ?

Extraits

[...] Ce serait complètement absurde. Mais des fois c'est très complexe comme lien. Par exemple, un nouveau-né n'a pas vraiment de devoirs; par contre il a beaucoup de droits. Là on comprend tout de suite que notre droit n'est pas défini sur nos devoirs, mais plutôt par ceux des autres envers nous. Si quelque part j'ai des devoirs, c'est envers autrui et surtout parce que lui les a aussi. Ainsi, on pourrait dire que le droit fixe les devoirs de chacun, les uns envers les autres. [...]

[...] Alors, il y d'abord bien l'idée d'une égalité arithmétique entre les hommes: un homme en vaut un autre. C'est d'ailleurs dans les principes des Droits de l'Homme et du Citoyen: "Les hommes naissent libres et égaux en droit" dit-elle. Toutefois, on pourrait ici introduire la notion de mérite qui irait quelque part contre celle de droit. Par ailleurs, Platon soutient que la justice règne dans la société quand chaque groupe accomplit sa mission sans empiéter sur celle des autres. Ma liberté s'arrête, selon la formule fameuse, où commence celle des autres. [...]

[...] Pour conclure, on peut d'abord retenir le lien très fort entre justice et droit. Chacun des deux semble comme dépendant de l'autre. C'est donc une fondation du droit, et même au-delà de ça elle agit en corrélation avec lui. On retient aussi l'idée que fonder le droit est associé à la notion de devoir et même de liberté. Ensuite, c'est l'éternel débat entre droit positif et droit naturel. Ce qu'on peut dire du droit naturel est qu'il n'est qu'à l'état de nature et qu'il aurait alors moins d'efficacité que le droit positif, qui lui aussi a bien entendu des limites. [...]

[...] Mais après tout, qu'est-ce qu'agir justement? En tout cas, on ne peut dire que c'est agir spontanément en faisant simplement ce que l'on a envie de faire au moment où on a envie de le faire. En somme, l'esprit de justice, ce n'est sûrement pas aller dans le sens de ses propres intérêts. Chercher à s'avantager à titre personnel peut certainement se justifier, en tout cas dans certains cas, mais ce n'est pas un authentique souci de justice. Ainsi l'esprit de justice c'est avant tout faire ce que l'on doit faire. [...]

[...] Est-ce une norme ou un fait? La première chose que l'on peut dire est bien que fonder le droit sur la force a obligatoirement du sens. Dans le droit, comme nous l'avons vu, il y a cette notion d'ordre, d'harmonie. Or si on laisse chacun faire ce qui lui plait, on la perdrait presque immédiatement. Ce serait sans doute avoir une trop grande confiance en l'homme. Donc il faut bien une gouvernance. Et même, si le droit est injuste, il peut être préférable à l'état de nature: mieux vaut un droit imparfait que pas de droit du tout. [...]