L'organisation constitutionnelle de la France après 1789

Thèmes abordés

Organisation constitutionnelle, France, après 1789, Constitution, Napoléon

Résumé du document

Les crises de la monarchie: pourquoi le régime a t'il disparu ?
Au 18e siècle les monarques sont Louis XIV Louis XV et Louis XVI dans un système de monarchie absolue ( la monarchie absolue émerge avec Henri 4 ). Les monarques ont centralisé tous les pouvoirs dans les mains du roi. L'absolutisme signifie que le pouvoir exécutif législatif et fiscal sont attribué au roi seul. Des auteurs comme Bodin et Bossuet ont justifié l'absolutisme. Bodin est le théoricien de la souveraineté. Pour lui, la souveraineté est indivisible, il ne peut alors avoir qu'un seul souverain. Bossuet est le théoricien de la monarchie du droit divin. Le roi détient son pouvoir légitimement de Dieu, Bossuet le rappelle. Si le roi a reçu son pouvoir de Dieu, alors Dieu lui a donné ce pouvoir pour accomplir une certaine mission: de maintenir l'ordre, etc. Pour accomplir cette mission ils doivent détenir tous les pouvoirs. On ne parle pas de monarchie de droit divin avant Bossuet soit du 17e siècle. Sa théorie est de dire que si son pouvoir est délégué par Dieu, il ne peut pas alors mal faire; il n'y a alors aucun risque, il est encadré par les ordres de Dieu. Sa responsabilité est engagée, il craint donc le jugement après sa mort . Le droit divin va alors légitimer la centralisation des pouvoirs. Le roi de France est limité dans ses prérogatives, selon les auteurs il n'est pas arbitraire, car il a des contraintes, des limites mises ont son autorité. La première des limites est donc le droit divin, il doit respecter les ordres émanent de Dieu. La deuxième limite est le respect des lois. Le roi pouvait édicter de la législation, sous l'Ancien Régime il y avait notamment des coutumes dans la théorie de la monarchie absolue. On dit que le roi doit respecter tout le droit existant, il ne peut faire de texte en contravention avec une loi ou une coutume ancienne, existante. La troisième limite que posent les théoriciens est le respect des lois fondamentales, ce sont des lois qui déterminent l'accès au trône (loi fondamentale de masculinité) ou encore le roi de France doit être catholique. L'état du royaume, l'administration sont une limite aussi. Le roi est tenu par des corporations, c'est ce qu'on nomme les contraintes matérielles.

Extraits

[...] Chapitre 1 : organisation constitutionnelle de la France pendant la période intermédiaire soit de 1789 à du 9 juillet 1789 au 30 septembre nous sommes dans un régime appellé l'assemblée constituante. Ensuite du 1 octobre 1791 au 20 septembre nous sommes dans un régime appellé l'assemblée législative , ensuite du 21 septembre 1792 à octobre 1795 nous sommes dans le régime de la convention , régime pendant lequelle Louis XVI s'est fait guillotiné , octobre 95 à novembre 99 le regime qui s'appelle le directoire, en dix on essayait 4 testes de régimes politiques. [...]

[...] Et le conseil des anciens vote la loi. Au finale le pouvoir législatif appartient réellement au conseil des anciens. Autre fonction du corps législatif , il peut aussi valider les éléctions. Le corps législatif est changé tous les ans par éléctions , on change un tiers du corps législatif. Dans l'idée d'origine c'était de dire que les citoyens peuvent exprimer leurs contentement ou leur mécontentement. Pour le corps éxecutif la constitution prévoit tous d'abors que un seul ne peut pas gouverner. [...]

[...] Louis XIV est très violent face aux doctrines religieuses . Au XVIII me siècle le courant des ultramontain , doctrine religieuse : dieu a donné le pouvoir au peuple qui l'a délégué au roi et donc que le roi doit respecter cette délégation . Cette dernier doctrine met elle aussi en cause le régime . Ce sont des mouvement majeur qui se répandent dans la société du 18ème siècle . La doctrine janséniste était très rependu dans la noblesse . [...]

[...] L'impossibilité de réformer a mené à la révolution francaise . On a eu par exemple de grande réformes économiques : on a tenté de mettre en place des dégrevement d'impot pour les pop les plus pauvres , on a permis une libre circulation des marchandises , ainsi que de libérer les exploitations agricoles de certaines contraintes. On va ensuite trouver des réformes administratives : ils vont tenter de modifier les structures administrative ont a tenter de créer des sortes d'assemblée locales qui serait des organes de gestion administratives . [...]

[...] Partie 1 : l'organisation constitutionnelle de la france apres 1789 chapitre 1789 -1799 : les premieres tentatives constitutionnelles chapitre la formation par napoléon de l'empire chapitre 3 : les expérimentations politiques on doit se poser la question de savoir si il existait deja une constitution avant 1789 ? La réponse est de dire que aux yeux de certains il existe déjà une constitution avant cette coustitution était fait de coutume elle s'appliquais au lois et régissait le statut de l'état. Il existe un corps de règle fondamentale que les penseurs et les rois. Louis XV dit en 1723 reconnaît que les lois fondamentale forme une constitution , il le déclare officiellement, la question de la connstitution ne se pose pas . [...]