Maitrise de fait et maitrise de droit (droit romain)

Thèmes abordés

Juristes romains, usus, possession, propriété, mancipatio, liberté par rapport à l'objet, fardeau de la preuve

Résumé du document

En droit romain on distingue ces deux éléments. Il faut savoir quel est le rapport entre ces deux maitrises. Entre la maitrise matérielle et la maitrise juridique. C'est un rapport tout à fait proche l'un de l'autre et chacune de ces maitrise peut influencer l'autre.

La possession est un fait naturel. Le possesseur est comme celui qui est assis sur une chaise. Cela veut dire tout d'abord que la possession à un aspect spatial. Il y a également un aspect de domination. En effet quand on est assis sur une chaise c'est nous, et personne d'autre qui est assis sur une chaise.
On pourrait dire, mais on peut être assis a 2 sur une chaise ? Mais cela ne change pas le problème, car chacun est assis dans un endroit bien défini et l'endroit ou chacun est assis n'est pas le même que l'autre. En conclusion 2 aspect : spatial et de domination.

Extraits

[...] 3ème problème : quelle droit doit on accorder aux tiers par rapport au possesseur. La notion de domination de la chose à été vite liée à la notion de durée. Cet aspect de la durée provient de l'expérience quotidienne que l'on a dans la vie. Si on détient un objet depuis par exemple 6 mois et que qqun d'autre nous demande l'objet, on a l'impression directement qu'on a plus de droit que le tiers et ce à travers la possession sur la durée. [...]

[...] Il est important que des gens sachent que l'objet appartient à tel ou tel personne. Le principe de la publicité est lié à une présomption. En effet s'il y a une action de qqun contre une autre pour un objet, c'est celui qui était en possession de l'objet qui est présumé être le propriétaire. En principe, quand on est possesseur on tient la chose. Quand on est propriétaire on a un concept de tenir la chose, mais sur le plan juridique. [...]

[...] La différence entre possession et propriété : la possession est une maitrise de fait, la propriété est une maitrise de droit. La mancipatio est une procédure formalisé en droit romain. Dans ce formalise, celui qui veut devenir propriétaire doit prononcer une phrase (qui se trouve Tome I p. 133). Il dit qu'il veut être propriétaire et il rajoute en vertu de l'ordre juridique romain On voit la différence avec la maitrise de fait ! Dans la maitrise de fait, on prend la chose et elle nous appartient. [...]

[...] Il faut tout d'abord qu'un certain délai se soit écoulé. Le délai pour les choses mobilière est d'1 an (à ce moment, on est possesseur mais la propriété est à quelqu'un d'autre jusqu'à la fin du délai d'1 an). Il faut ensuite pour usucaper un titre. C'est important pour distinguer par exemple un acheteur d'un voleur. C'est à ce moment que le titre devient important. Grâce a celui-ci on peut démontrer que l'on a acquis la chose de façon convenable (ex. [...]

[...] Maitrise de fait et maitrise de droit En droit romain on distingue ces deux éléments. Il faut savoir quel est le rapport entre ces deux maitrises. Entre la maitrise matérielle et la maitrise juridique. C'est un rapport tout à fait proche l'un de l'autre et chacune de ces maitrise peut influencer l'autre. La possession est un fait naturel. Le possesseur est comme celui qui est assis sur une chaise. Cela veut dire tout d'abord que la possession à un aspect spatial. [...]