La justice des seigneurs au Moyen-Age

Thèmes abordés

Justice des seigneurs, Moyen-Age, haute et basse justice, procédure accusatoire, charge de la preuve, affaiblissement de la monarchie, époque féodale, cour féodale, seigneurie, justice territoriale, ordonnances de 1254 et 1258 de Saint Louis, duel de Carrouges, défaute de droit, justice de sang

Résumé du document

A l'époque, rendre la justice est un attribut du pouvoir pour le seigneur. Il y a une hiérarchie entre seigneuries. A cette époque, le droit est fixé par la coutume. La féodalité est une relation entre un vassal et un seigneur. Le seigneur protège le vassal qui le sert, en échange le vassal reçoit un fief. Chaque fief est une seigneurie. La justice féodale doit être mise de côté car elle règle le litige entre le seigneur et le vassal. Le seigneur préside une cour féodale composée de tous ses vassaux, où le jugement est fait par les pairs. Le fautif sera jugé par ses pairs ; le risque est de perdre son fief, s'il est coupable, la cour féodale le sanctionnera. Il perdra sa qualité sociale en même temps.

Ce qui nous intéresse ici, c'est la seigneurie. C'est ce qu'on appelle la justice seigneuriale, qui est une justice territoriale. Le seigneur a un droit de justice et donc va juger les faits survenant sur sa seigneurie. Et il va statuer aussi sur les infractions commises par toutes les personnes vivant sur la seigneurie : c'est ce qu'on appelle la compétence rationae loci et personae. La capacité à juger des causes pénales va dépendre de l'autorité du seigneur et des prérogatives attachées à cette terre. On voit apparaître une distinction entre haute et basse justice.

Extraits

[...] La basse justice Le seigneur bas justicier ne peut juger des causes pénales mineures. Ce qu'on qualifierait aujourd'hui ide contraventions ou petits délits. Ces causes ne peuvent être punies que par l'amende, elles sont de moindres importances. Le seigneur ne peut juger que ces causes pénales mineures. L'expression basse justice apparait au 12e siècle. C'est un pouv jud limité, elle sera comparée à la haute justice. Haute justice Deux seigneuries voisines l'une de l'autre. Le seigneur haut justicier. La haute justice est appelé justice du sang. [...]

[...] Il y a des lieux d'exécution qui sont des lieux de sinistre mémoire par ex à paris jusqu'au 17e siècle on dresse des édifices, à Montfaucon, il y a le gibet ou on peut exposer une cinquantaine de cadavres. Il y a d'autres signes distinctifs : pilorie et carcan. Il s'agit de peines infamantes. Le pilori a la différence du gibet n'est pas un instrument de mort, il n'a qu'un intérêt, c'est de marquer le condamner de manière infamante. Cela peut être un poteau de bois ou colonne de pierre. On attache le condamné au pilori et on lui met un écriteau sur la poitrine avec nom et infra et la peine à laquelle il a été condamné. [...]

[...] On donne résultat : l'écuyer périt lors du duel. Combat violent de pls heures. C'est le dernier en France. Il a commencé à cheval en armure, avec des lances. Ils ont poursuivis ce combat à pied puis à la hache puis à la dague. Carrouges a obtenu réparation. Il a fait la prévue que son épouse avait été victime de viol. Mais si Carrouges avait perdu ce duel, on aurait condamné l'épouse à mort car on aurait considéré qu'elle avait pu mentir. Dieu abandonne toujours les coupables. [...]

[...] Le seigneur lui infligera une pénalité qui lui sera bénéfique et non à la personne (amende, confiscation des biens etc.) La charge de la preuve On reste sur idée de l'ordalie. Devant la justice seigneuriale la charge de la preuve repose tjrs sur le défendeur/accusé. C'est à lui d'attester qu'il n'a pas commis les faits. Les ordalies tendent à disparaitre (les ordalies unilatérales) entre 10e et 12e siècle. On voit réapparaitre les modes de preuves du droit romain : écrit, aveux, témoignage. On revient à des modes rationnels comme à Rome. Permis par la coutume. Les ordalies ne sont pas complètement effacées. [...]

[...] L'activité d'un seigneur est de combattre, combat etc. la preuve par bataille s'inscrit bien dans la mentalité de ces seigneurs. C'est l'Eglise qui à force de lutter contre ses ordalies (car elle ne supporte pas que des seigneurs s'en remettent au jugement de Dieu), elle va y arriver au 13e siècle Saint Louis (=Louis IX) va décider par deux ordo : 1254 et 1258, que le duel judiciaire est proscrit dans tout le royaume. Mais c'est plutôt bien respecté mais jusqu'au 16e siècle on verra des résurgences de ces duels jud. [...]