La justice du Moyen-âge

Thèmes abordés

Justice du Moyen-âge, Utilitas Publicas, redécouverte du droit romain, parlement à l'époque médiévale, modernisation de Saint Louis, notion de souveraineté royale, pouvoir spirituel, pouvoir temporel, corpus juris civilis, droit coutumier, curia regis

Résumé du document

La justice se développe dans les villes, et est ancrée dans les seigneuries. La justice municipale ne tranche pas que des litiges en matière civile, elle a aussi des compétences en matière pénale. Elle a une activité de justice gracieuse : elle consiste à aider les citoyens, faire l'authentification d'acte, et la conservation d'archives en tout genre. Mais cela n'est pas représentatif de la justice étatique : durant le XIIe a eu lieu la consolidation du pouvoir royale, et de l'autorité royale : cela s'exprime par l'extension du domaine royal. Le comté de Flandres est une terre qui résiste fortement à l'autorité royale.

Dans cette perspective, on constate que la curia regis (le conseil royal) qui est au départ une assemblée féodale est composée des vassaux directs du roi. Par leur droit féodal ils sont tenus d'aider et de conseillers le roi : elle se spécialise du fait de l'autorité plus soutenue de la dynastie capétienne et de la redécouverte du corpus juris civilis (droit romain). Il est composé de quatre grandes parties : le code (législation impériale, dont la base est le code théodosien), le digeste (pandectes : avis de juris consult, ressemble à de la doctrine), les institutes (manuel qui servait à l'enseignement et à l'instruction au droit) et le novels (qui complète le corpus législatif compris dans le code).

Extraits

[...] Le roi veut l'éviter, car il estime que depuis toujours ces territoires relève directement de la suzeraineté FR. De plus ces différentes régions ont développés des usages, des coutumes du pays, et d'ailleurs le roi insiste sur le fait de respecter les particularismes locaux, dans une certaine mesure. L'acceptation du particularisme est inscrite dans les Lois fondamentales du royaume : le serment du sacre à Reims, le roi s'engage à respecter les particularismes des sujets, il est en sorte tenu de respecter les particularismes des provinces. [...]

[...] L'instauration de la fol appel à 2 conséquences : ♠ Dissuasive: du fait du coût important, le roi veut éviter que les juridictions soient submergées. Le roi n'a pas voulu établir un seuil d'argent pour faire appel, car il sait qu'il peut y avoir un point de droit très important. Ex: cas d'une vache, et utilisation abusive du droit de meilleur catel[5] (certain seigneur revendiquait cela au paysans, et par influence prédominante, il le faisait même par rapport au bourgeois émancipé). La question est véritablement sur la pratique, plutôt que sur la vache elle-même. [...]

[...] Transposition du système ecclésiastique à la justice royale. Il veut diffuser l'appel d'une décision d'un juge inférieur devant la justice du roi. Pour pouvoir faire appel, il y a 3 condition: -Modifier la procédure: on passe d'accusatoire à inquisitoire, fondée sur l'enquête. Il existe un problème: preuve irrationnel : ordalie[4]. L'église est contre les ordalies unilatérales depuis longtemps. En effet, il était impossible de faire appel d'une décision de Dieu, donc les ecclésiastique étaient contre ce systèmes accusatoire, qui empêche l'inquisition par la présence de témoins. [...]

[...] On dit de la coutume qu'elle est alors élevée au rang de coutumeno{}~v È Ö ø Ç X _ ? [...]

[...] Il permet à un seigneur de choisir le meilleur meuble ou la meilleure tête de bétail (catel) du mobilier de ses vassaux et serfs après leur mort. L'enquête par turbe (du latin turba « foule ») est un ancien mode de preuve en justice utilisé notamment dans le Nord de la France au Moyen Âge. Il consiste à un groupe de personnes, des juristes spécialisés dans le droit coutumier, de s'exprimer à l'unanimité qu'une coutume alléguée existe bel et bien dans tel lieu. [...]