Introduction historique au droit : l'apport du droit romain

Thèmes abordés

Introduction historique au droit, apport du droit romain, codifications de l'Empereur Justinien, fin de la République, loi des 12 tables, place de la jurisprudence sous l'Empire

Résumé du document

Au IIIe siècle, Romain Ulpien (juriste) fait partie de la doctrine (« fondateur »). Il définit le droit comme l'art bon et de l'équitable (notion art=science chez les Romains). Cette 1re définition n'est pas satisfaisante donc Ulpien la reprend pour une seconde. « Les préceptes du droit sont : vivre honnêtement, ne pas léser autrui et donner à chacun son dû ». Il ressort que le droit est quelque chose de social, il est nécessaire à la vie de toute société. « 'Ubi societas ibi jus »=> « là où il y a une société, il y a un droit »
La morale peut contribuer à ordonner les relations entre les hommes.
Spécificité du droit => s'intéresse au for externe et non pas interne.

Extraits

[...] Il y a une transformation décisive parmis le sens du droit à Rome; la loi est a prioris connue de tous. Les gestes et les paroles ne sont efficaces juridiquement que parce qu'ils sont prévus par la loi. La loi, désormais, domine le jus (droit), elle devient centrale dans l'expression du droit. Les actions de la loi encadrent les formules qui sont énoncées les pontifs. On parle de la iuris dictio (action de dire le droit) qui n'est plus arbitraires: les pontifs sont censés interpreter les lois. [...]

[...] Section Le droit romain de l'époque royal à la fin de la république *Un droit d'origine divine Pour exprimer et conférer un caractère obligatoire aux règles, leur est associé la volonté des dieux. Et cette influence se caractérise par une institution = collège des Pontif. A la fois prêtre et juge, ils font parti de l'aristocratie romaine monopole du droit. C'est la FAS'' un droit formaliste et procédurié se dvt à l'occasion de procès dans lequel on retrouve le formalisme. Les pontif sont ceux qui éclairent la procédure formaliste. [...]

[...] Les juges sont liés par les avis concordants de tous les titulaires du droit de réponse publique. Julien, Modestin, Galus, Papinien, Paul et Ulpien (juristes titulaires) . (cf dictaphone) Au début du 5è siècle, Thedose II et Valentinien III consacrent officiellement la richesse de la JP dans des lois de citation (en 426). Le droit impérial n'a rien perdu de sa richesse bien qu'il tourne tout autour de l'empereur. L'aboutissement de cette évolution du droit romain sera la codification du droit. [...]

[...] Le droit se fige de nouveau. Hadrien, vers 130, va demander à un jurisconsulte, Julien, de rédiger une version définitive de l'Edit du pretteur, qui se nommera l'Edit Perpetuel *L'empereur et le droit L'empereur est le princeps (premier des magistrats) et commes tous les autres magistrats, il est doté de la capacité de faire des édits. C'est par le biais de ces édits qu'il va dvper son pouvoir normatif. Le pretteur était une magistrature annuelle alors que l'empereur l'est à vie. [...]

[...] C'est une idée que Ulpien va synthétiser dans une formule quod principi placuit legis vigoren habet (ce qui plait au prince a force de loi), ce qui ne veut pas dire que c'est une situation aribitraire. En effet, il apparait que dans l'exercice de son imperium, l'empereur est censé être animé par le souci de l'utilitas publica (utilité publique). Cette dernière notion constitue vis à vis de l'imperium un fondement du pouvoir mais aussi une limite. Au début de l'empire et ce jusqu'au 2ème siècle de notre ère, les premiers empereurs sont encore animés par l'interêt de la collectivité romaine. [...]