Introduction historique au droit de l'antiquité à Napoléon

Thèmes abordés

Historique, droit, antiquité, Napoléon, droit romain

Résumé du document

Dans l'Ancien Orient, la loi est un don de dieu. Les Grecs reconnaissent ce côté divin, mais préfèrent s'en dégager. Le premier droit est d'origine divine. L'orient a vu émerger de nombreuses grandes civilisations : Tigre, Euphrate, Mésopotamie. Il y a une grande fertilité, d'où la nécessité d'une organisation. L'écriture apparaît vers 3ooo av. J.-C.. À cette époque née les droits cunéiformes ainsi que les droits hébraïques. Il y a certaines analogies entre eux : la religion, la morale et l'empirisme.

Extraits

[...] On va autoriser le prêteur à faire de nouvelles lois. Il s'entoure de juriste et met en place de nouvelles formules : ce sont les procèdures formulaires. Formules qu'ils vont donner aux juges pour qu'ils puissent trancher le litige (jurisprudence). Nous passons de la procèdure des actions de la loi à une procèdure formulaire. Le prêteur part des actions de la loi et les élargies. Le droit va se généraliser. Au - IIème siècles, une loi va accorder aux prêteurs le droit de créer toutes sortes d'actions nouvelles. [...]

[...] De ce fait, le droit étant donné par Dieu, il ne peut être changé. Il y a une formule inscrite qui interdit à quiconque de modifier les lois. C'est un droit statique, proche de la morale. Par ailleurs il y a aussi un jugement divin (Ordalie): On fait appelle à Dieu pour régler une affaire (qu'on retrouve aussi au Moyen-âge). Par exemple, on a recours à l'Ordalie sous la forme fluviale. Le juge ordonne au demandeur (coupable) d'aller au dieu-fleuve. Il doit aller à une certaine profondeur, qui est choisi par le juge. [...]

[...] Ces derniers ont une logique d'assimilation des territoires. Clovis va constituer les royaumes des Francs avec différentes batailles. En 1er il va vaincre l'armée gallo- romaine (486) avec Syagrus (dernier portion de l'armée romaine). Clovis inspire à devenir le souverrain des Francs. Il bat les alamans en 496. Il se convertie au christianisme et va de se fait avoir l'Eglise avec lui (alliance), c'est la religion des gallo romains. Pendant la chute de Rome, l'Eglise est la seule institution a rester en place. [...]

[...] Introduction historique au droit de l'antiquité à Napoléon Bibliographie: - Introduction historique au droit du XII au XXème siècles, Basderot- Gaudemet. - Histoire des institutions, Boineau. - Carabasse (global). - Castaldo (peut induire en erreur). - La naissance du droit, Jean Gaudemet. - Histoire des institutions, Harouel (conseillé: vision globale de l'évolution politique). - Claire Louis. - Rigoudière (Moyen-âge). - Thireau (global). Chapitre intermédiaire : De l'apparition du droit à l'héritage romain Le droit est lié à un contexte extra-juridique. [...]

[...] Les mandats: instructions administratives envoyés par l'empereur à ses fonctionnaires. Mandare = confier une mission). Les réscrits: réponses faîtes par l'empereur ou le conseil à des questions juridiques ou administratives que pose un particulier à l'empereur ou à un fonctionnaire. C'est l'avènement des empereurs romains, ils demandent au peuple le pouvoir législatif (la lex de imperio). Les comicess donnent au peuple le pouvoir législatif. La jurisprudence romaine Sous l'empire, et surtout le principat, c'est l'apogée de la jurisprudence romaine (IIIème siècles). [...]