Introduction Historique au Droit - publié le 05/04/2015

Thèmes abordés

Ubi societas ibi ius, Corpus juris canonici, jurisprudence, École du droit naturel, méthode d'exposition du droit, Thomas Hobbes, Léviathan

Résumé du document

Tout d'abord, les Romains disaient « ubi societas ibi ius », se traduisant par « pour telle société, il y a tel droit ». Le droit n'est pas partout le même et les fluctuations du droit s'expliquent par les rapports qui existent entre les différentes sources, qui, traditionnellement, sont la loi, la coutume, la science juridique (la doctrine) et la jurisprudence. De nos jours, cette dernière est l'activité du juge permettant de trancher un litige entre deux parties avec des règles déjà existantes. Le juge est un personnage central car ce qu'il dit est concret. L'office du juge, qui est toujours une source du droit, est essentiel car une grande partie du droit passe entre ses mains à un moment donné.

Extraits

[...] Il s'oppose donc radicalement au courant du droit de la nature et des gens, qui pense que le droit est naturel et qu'on peut l'imaginer avec la raison, qu'il est fait par des juristes. Pour Hobbes, il faut donner plus de poids à l'État pour que ce dernier fasse des lois et cette idée va avoir un poids essentiel après la Révolution. Mais Hobbes partage avec les autres la dominance de la loi. Le grand ‘manitou' de l'école de la nature et des gens est Hugo Grotius (1583 1645), un romaniste. Pour lui, il faut repenser le droit avec la raison, donc il est indirectement un disciple de Doneau. [...]

[...] Et donc les droits deviennent prescrits par la raison ; si cet État existe, c'est pour agir rationnellement, sinon il devient injuste, il perd sa légitimité, il peut être détruit par les autres. Agir bien, c'est agir rationnellement, ce qui est mal est irrationnel. Grotius émet l'hypothèse selon laquelle tout ce système juridique fondé sur la raison trouve son fondement dans la raison elle-même, et pas forcément dans Dieu, il ouvre donc une porte vers la laïcisation. Il se sert du droit comme d'un outil politique. Cependant, si le seul critère est la raison, le risque est que l'on puisse inventer tout ce que l'on veut, du moment que ce soit rationnel. [...]

[...] Les moines vont reconstruire l'Église en créant une science, le droit canonique. S'inspirant du droit romain ainsi que les décrétales, le moine italien Gratien va réunir l'ensemble des connaissances de l'Église dans un ouvrage, le Décret de Gratien, rédigé entre 1140 et 1150. Essayant de classer les textes, de les accorder en résolvant leurs contradictions, pour donner un tout cohérent, il permet de transformer le droit canonique. Gratien donne donc une première version du Corpus Iuris Canonici par son Décret, qui en est la base. [...]

[...] La jurisprudence à Rome. Tout d'abord, les Romains disaient ubi societas ibi ius se traduisant par pour telle société, il y a tel droit Le droit n'est pas partout le même et les fluctuations du droit s'expliquent par les rapports qui existent entre les différentes sources, qui, traditionnellement, sont la loi, la coutume, la science juridique (la doctrine) et la jurisprudence. De nos jours, cette dernière est l'activité du juge permettant de trancher un litige entre deux parties avec des règles déjà existantes. [...]

[...] Donc le droit est affaire de déduction, ce n'est pas affaire de principes, il n'est question que de raisonnement pur. Il va se mettre à forger des principes qu'il estime être naturel à partir du droit romain et de chacun de ces principes, il va en faire découler des règles juridiques (il le créé puisqu'il n'existe pas en droit romain). Ce qu'il fait en réalité, c'est justifier la création d'un ensemble de règles juridiques qui ne sont pas appliquées à son époque, il crée ces règles grâce à son raisonnement. [...]