Les origines du droit et la période médievale

Thèmes abordés

Introduction historique au droit, système juridique français, révolution juridique, système de droit continental, système de droit romano canonique

Résumé du document

Le système juridique français appartient a une famille de système juridique que l'on appelle système de droit continental ou parfois système de droit romano germanique ou encore système de droit romano canonique. Il existe aussi le système de Common law.
Notre système de droit appartient a une famille particulière : système de droit romano germanique.
Ces systèmes juridiques occidentaux on plusieurs particuliers qui les différencient des pays de système de Common law, mais une des grandes particularités c'est que ce sont des systèmes qui repose principalement sur un droit écrit et pour une grande partie sur un droit codifié. Des systèmes qui reposent sur un droit écrit et sur une grande partie codifié, on veut savoir comment ce système c'est formé et comment nous sommes arrivés en France a la situation actuelle.

Extraits

[...] D'autres écoles apparaissent a Constantinople au 5e et a Beyrouth. sont les 3 grds centre d'étude du droit En occident la science du droit continue a se développer or d'un cadre scolaire mais on ne va plus tellement comme on le faisait au début de l'empire. Des fonctionnaires qui fabriquent des petits manuels. Ces œuvres sont souvent restés anonymes car ce sont de petits abrégés dont la vocation est essentiellement pratique et dont la diffusion n'a pas toujours été importante. [...]

[...] Le premier a vraiment chercher à dévelloper une sicience du droit canonique. Un eleve de Ruffin, un certain Etienne de Tournet venant du nord, va rédiger a Bologne une Somme s'inspirant de celle de Ruffin et celle-ci, il la diffusera en France. A bologne cependant, les manuscrit du decret de gracien commencent a se répendre et les decretistes vont donc pouvoir préparer leurs cours et gloser. Mais vers 1180, a une époque ou chez les romanistes les gloses commencent à se fixer en des apparats, les decretistes vont imiter les romanistes en rédigeant eux aussi des apparats de gloses. [...]

[...] On fabrique aussi un recueil de fausse décrétale attribué a Isidore le marchand. Cette législation fictive est fabriqué dans les années 840 au moment ou l'empire carolingien éclate et au moment ou les institutions ecclésiastiques sont menacé. Ces fausses décrétales sont la pour défendre le droit des eglises, mais a l'interieure de ces texte on pose une série de principe qui dit la manière dont doit être organisé un procès. Ces textes bien étant que faux mais en raison du contenu fondamentale ils vont connaitre une diffusion formidable dans le monde ecclésiastique et dans le monde laïc. [...]

[...] Il affirme notamment un principe que Constantin avait posé que l'on appelle le privilège du fort c'est le privilège pour les Clerc d'être juger que par des tribunaux ecclésiastique. Législation de portée limité, Section 2 : le droit canonique : un élément fédérateur Clovis s'est converti avec ses guerriers au christianisme en 496 ou 498, c'est un acte politique, il s'est converti au catholicisme (alors que d'autre se convertissait a l'aryanisme ex : wisigoth). Cette conversion est un moyen pour lui de manifester son investissement dans la culture romaine. [...]

[...] Ces constitutions lorsqu'elles sont anciennes elles ont été modifié pour être mis en accord avec le droit le plus récent. Le code se présente donc comme une compilation de toute la législation impériale du moins celle encore en vigueur et il couvre toutes les branches du droit. Mais si on regarde le contenu formel de ce code la plupart des textes contenus dedans sont des rescrits, il y a tous les édits importants des empereurs mais en majorité les empereur légifèrent par rescrits. [...]