Le pluralisme juridique médiéval et les synthèses de la modernité (XII ème- XIX ème siècle)

Thèmes abordés

Introduction historique, droit, pluralisme juridique médiéval, synthèse, modernité

Résumé du document

But du cours : Comprendre comment le Droit se forme, comment il évolue, évoquer les grandes figures du Droit, se concentrer sur l'histoire du système juridique français sur une période de la chute de l'Empire Romain au 16ème siècle de notre ère. Chaque époque de l'Histoire a apporté des éléments de la constitution de notre Droit.

Extraits

[...] Du II ème siècle jusqu'au XII ème, l'Eglise produit des milliers de textes juridiques parfois précis et complexes. Au bout d'un moment le besoin de diffuser et d'ordonnancer ce corpus se fait sentir. Tout cela se fait à travers de compilations canoniques. La confection des collections canoniques : Pour répondre à un besoin de connaissance du droit, de hiérarchisation des normes, dès le V ème siècle, apparaissent des recueils, des collections canoniques. Ils sont d'ampleur variée et rassemblent des textes de portée et d'origine très diverses. Il faut savoir que ces collections canoniques sont des collections privées. [...]

[...] La justice sera l'un des moyens les plus importants pour y parvenir. Pour obliger les populations au respect, les seigneurs vont user de leurs pouvoirs de justice. Par conséquent, ces seigneurs exerceront le droit de justice sur leurs terres et sur l'ensemble de la population qui dépend d'eux. Ce phénomène est remarquable car il signifie que le service public de la justice a été patrimoniale car le seigneur conçoit désormais la justice non pas comme un devoir (ce qui était le cas sous les carolingiens) mais comme un moyen d'exercer son pouvoir personnel. [...]

[...] La peine la plus grave est un emprisonnement perpétuel nourri au pain et à l'eau : c'est le pain de la douleur et l'eau de la tristesse. En cas d'hérésie, la justice ecclésiastique abandonne aux juges laïcs le prononcé de la peine de mort. Autre caractéristique : Les modes de preuves : Les preuves devant une juridiction ecclésiastique, à partir du XII ème siècle, font l'objet d'une réflexion. Désormais, on privilégie un mode de preuve rationnel. On s'appuie sur des témoignages, sur l'aveu du coupable et on s'efforce de s'appuyer sur des preuves écrites. Autrement dit, devant les juridictions ecclésiastiques, la preuve se démontre. [...]

[...] Concrètement, les enseignants vont lire un extrait du Digeste et vont faire de ce fragment une explication de vocabulaire (mot à mot). Une fois qu'il a fait cette explication de vocabulaire, il va résumer le sens du passage précis. Il va livrer une opinion. Lorsque l'on bute sur un mot difficile, on va interpréter ce développement et c'est ce qu'on appelle une glose Cette façon d'enseigner le droit romain suppose une explication de texte. On a donc ces gloses écrites en marges qui sont confiées d'étudiants en étudiants, de générations en générations, les gloses s'empilent. [...]

[...] Justice : Le château est une expression du pouvoir. Conséquence de la multiplicité de château : les châteaux deviennent la véritable expression du pouvoir, c'est non plus dans le cadre du pagus, mais dans les châteaux qu'on rend la justice. Le Droit de fortifier n'appartient qu'à l'autorité publique. Les châteaux sont construits à l'initiative du roi, des princes. Les châtelains sont tenus de garder ces châteaux, le châtelain à l'origine est un agent public qui dépend de l'autorité royale. Le châtelain a une délégation. [...]