L’évolution du droit romain

Thèmes abordés

Histoire du droit, droit romain, droit canonique, lois personnelles, droit coutumier

Résumé du document

Au milieu du 2e siècle avant JC, une nouvelle procédure triomphe et vient détrôner l'ancienne procédure : la procédure formulaire. Il s'agit d'une procédure très souple, beaucoup moins formaliste. C'est le magistrat judiciaire de Rome, le préteur, qui a la haute main sur cette procédure formulaire. Mais le préteur a aussi la haute main sur la définition du cadre juridictionnel. Le magistrat judiciaire va jouer un rôle essentiel dans l'évolution du droit romain.

Extraits

[...] Mais ces compilations juridiques n'ont rencontréaucun succès en Italie. SECTION 2 LE NOUVEAU VENU : LE DROIT CANONIQUE §.1Le droit dans l'Eglise le débutDR OIT DANSLe nouveau et l'ancien testament constituent lesocle du droitcanonique. C'est seulement à partir du début du2esiècleque l'on voit apparaître lespremiers linéaments d'un corpus normatifs dans le droit de l'Eglisemais si c'est encore limité. Lechristianismes'est essentiellement développé au début de son existence à l'intérieur de l'Empire romain etva bénéficier delapax romana. Le 4esiècle Une dizaine d'années après lapersécutionde303, Constantin se convertit au christianisme etl'édit de Milan en 313rend lechristianisme licite. [...]

[...] Leur méthode a donné une nouvelle dimension à l'étude du droit romain. Mais on peut se demander si l'école historique n'a pas joué un mauvais tour au droit romain. Les auteurs Le premier est un précurseur de l'école historique, le MilanaisAndré Alciat(mort en 1550). Il avait enseigné en Italie, à Bourges puis est revenu en Italie. Il n'est pas le fondateur car il est à la transition entre Bartolistes et École historique du droit romain. Il n'a pas encore totalement rompu avec la pensée bartoliste. [...]

[...] Ce coutumier se rapporte en principe aux coutumes du Vermandois c'est-à-dire les coutumes de la région du côté de Lens, Saint-Quentin et Péronne. Le titre retenu paraît surprenant pour un ouvrage juridique mais s'explique par le fait que l'auteur était le bailli de Saint -Louis et qu'il a entrepris ce travail à la demande du roi pour servir à l'éducation du fils du roi. Le Livre de Jostice et Plet (1260). L'auteur est resté inconnu mais il a cherché à dissimuler ses emprunts au droit savant. Les caractères de la coutume Laforce obligatoirede la coutume. [...]

[...] La deuxième forme de pluralisme est marquée par unemultitude de coutumes. Au regard dudroit public, au cours de la première période (jusqu'au 10esiècle), on peut parler d'uniformité au sein du royaume. Il existe une législation royale qui organise la vie administrative et judiciaire du royaume. ( ) Cette période correspond à l'époque franque. La seconde phase correspond à ce que l'on appelle l'époque féodaleet à l'avènement d'une nouvelle dynastie : celle des Capétiens. Cette période féodale est marquée par laprédominance des pouvoirs locaux seigneuriaux. [...]

[...] Ils vont appliquer le droit romain dans tous les ressorts. Au Moyen Age, on ne peut cpdt se représenter les choses. SECTION 2 LE DROIT CANONIQUE A - L'élaboration Jusqu'à il y a 11ans, on avait l'habitude d'enseigner que le décret de Gratien avait été composé en 1140 et on soulignait qu'il avait formé une énorme masse de textes (4000 textes sur les 10000 textes légués par la tradition). B – La méthode On ne parlera que de la version finale. [...]