L’époque Franque : Le pouvoir personnel et l’anarchie.

Thèmes abordés

Introduction, historique, droit

Résumé du document

Inst° : ce qui est établi par les hommes, elle n'a rien de naturel. Structures fondamentales d'org° sociales établies par la loi ou la coutume d'un gpe humain donné.
2 caractéristiques :
-Idée de réglementation : règles qui fixent la structure, l'org°. Ex : l'Etat.
-Idée de continuité, de durée : qui subsiste. D'ailleurs inst° vient du latin « Instituere » : établir qqch qui demeure. Ex : la famille.
Cependant une ins° évolue car elle s'inscrit dans un perpétuel devenir.
Une inst° est le reflet de la Sté qui lui a donné naissance.
2 catégories :
-Inst° de droit public : elles réglementent l'org° de l'Etat (ex : dt constit', dt fiscal) et les rapports entre les Etats (ex : dt international, dt européen)
-Inst° de droit privé : elles réglementent les rapports entre l'Etat et les ind (ex : dt administratif), mais aussi les relations juridiques entre les ind (ex : dt des personnes, dt civil, dt des affaires).

Extraits

[...] L'empire a vocation a dominer l'univers et est donc étrange a toute idée de patrimonialité. C'est en de ses idées que le fils de Charlemagne va règle sa succession dans un acte que l'on appelle ordinatio imperi où Louis le Pieux va insister sur le fait que l'unité de l'Empire doit être maintenue (on ne sépare pas ce que Dieu a uni). Or Louis le Pieux a 3 fils, l'ainé : Lothaire recueillera l'empire et la souveraineté alors que les cadets n'auront que les royaumes secondaires et seront soumis à leur frère. [...]

[...] L'élection correspond ainsi soit a une prise du pouvoir (Pépin, Capet) soit a une période de décadence du pvoir. Au contraire l'hérédité est le propre des périodes d'affermissement du pvoir. On constate aussi que chaque roi qui a pris le pvoir a l'élection s'est forcé de le rendre héréditaire au profit de ses descendants. Les attributs du pouvoir. L'empereur K a conservé ts les éléments du pvoir des rois M (mundium, ban), il exerce la plénitude du pvoir judiciaire et militaire. [...]

[...] ) et à certaines personnes (les compagnons du rois, les évêques . ) Si cette protection est violée c'est le tribunal du roi qui jugera le coupable et la peine infligée sera bcp plus lourde que les sanctions ordinairement prononcées. Le ban : C'est le pvoir d'ordonner, d'interdire et de punir. Pvoir de commandement qui s'applique à toute une série de domaine : - l'armée : il peut convoquer tous les hommes libres du royaume (l'hériban : le ban de l'armée) - en matière administrative : il peut nommer et révoquer ses agents comme il l'entend. [...]

[...] Section 1 : L'évolution du pvoir sous les 2 dynasties. Clovis et Charlemagne pas la même conception du pvoir mais ni l'un ni l'autre ne pourra instaurer ses conceptions. Dès l'instant que chaque fondateur de ces dynasties va disparaitre l'anarchie et l'ambition des autres grands de l'aristocratie vont se donner libre cours. Si Clovis et ses successeurs en avaient une conception trop simpliste, Charlemagne et ses successeurs en avaient une conception trop élaborée. - Les rois mérovingiens ou le pouvoir personnel Le roi M est à la rencontre des traditions romaines et germaniques. [...]

[...] Ces querelles vont favoriser les ambitions de l'aristocratie et vont entretenir des tendances séparatistes. Règne de Dagobert 629/639, à sa mort la dynastie s'épuise : période des rois fainéants C'est ainsi que le pouvoir va tomber entre les mains de l'aristocratie et donc dans celles du 1e officier de la maison royale : le maire du Palais et c'est des Carolingiens que provient celui-ci. La dynastie des Carolingiens (de 751 Pépin Roi à 987 avènement d'Hugues Capet) : En 732 le maire du Palais, Charles Martel arête les arabes à Poitiers et les refoule en Espagne, il est alors considéré comme le sauveur du royaume et de l'Eglise, ce qui accroit encore davantage son autorité. [...]