Histoire du droit : De la chute de l'empire romain à la periode révolutionnaire (1789 - 1810)

Thèmes abordés

Introduction, historique, droit, période

Résumé du document

Le droit c'est une règle qui est ressentie par une société comme légitime, obligatoire et assortie de sanction.
Il n'y a pas de droit sans fondement, en l'absence de fondement à une règle il ne s'agit pas de droit mais de voie de fait.
Le caractère obligatoire indique qu'il s'impose à tous. Quelque soient les individus dans un groupe. Tous les individus, ainsi que les groupes ont le sentiment que la vie en société repose sur le respect de règles. On est ici dans le ressenti, dans l'impression collective.
Pour renforcer ce caractère obligatoire, on l'assortit de sanctions. Celui qui transgresse les règles est poursuivi ou puni. Cette punition se traduit d'abord par la nullité de l'acte.
Ces règles vont être adapté en fonction des époques, des régimes politiques et des sociétés.

Pour comprendre comment fonctionne le droit il faut s'attacher aux sources du droit afin de comprendre comment il évolue.
C'est un juriste romain qui a utilisé « source de droit » pour la première fois. Ce sons tous les moyens par lequel le droit est produit.

Extraits

[...] « Ce qui plait au Prince à force de loi ». Avant d'être promulguée, elles sont préparées par le Conseil impérial qui est composé de juriste à partir du II ème siècle. Exactement comme les anciennes lois, elles sont publiées et déclamées. Il est difficile d'assurer une publicité cohérente du fait de la taille de l'empire. Tous les fonctionnaires affichent ces Constitutions sur les bâtiments publics. Certains textes sont écrit sur du papyrus à partir du moment où l'empire romain à conquis l'Égypte. [...]

[...] Comme on aura perdu le souvenir de la période de leur élaboration, pour les romains ces usages vont remonter au premier siècle du monde romain et les romains les désigneront MOS MAJORUM qui signifie les usages des ancêtres. Certaines familles romains, vont se prévaloir de privilèges en invoquant ce MOS MAJORUM. À partir de ce fonctionnement le droit romains était un droit coutumier seul la coutume était considérée comme source juridique. Pour les romains, la coutume n'est pas une source de droit. Pour eux, le droit ne provient que de ce qu'ils nomment JUS. Premier paragraphe : Le JUS Étymologiquement, le JUS désigne la prospérité accordé par les Dieux ou une formule dotée d'efficacité. [...]

[...] La lettre est signé par le roi et contre signé par un secrétaire. L'acte est scellé par le sceaux du royaume. Après ce parcours, l'ordonnance quitte le palais royal et l'acte est soumis à l'enregistrement par les hautes cours du royaume. C. Le processus d'élaboration des actes législatifs L'initiative de la loi revient au roi qui s'entoure de son Conseil. Le chancelier joue aussi un rôle important. Certains chanceliers ont été des grands législateurs. Il arrive aussi que certaines ordonnances soient prise à la demande des états généraux. [...]

[...] Ce sont les princes du sang, les frères du roi mais aussi les grands officier, comme le chancelier. À l'origine ce conseil est essentiellement fait des grands du royaume mais leur influence va diminuer au profit des légistes. Le conseil se professionnalise. C'est un atout pour le roi car les légistes suivent l'avis du droit et il assure une plus grande pérennité aux actes législatifs. Quels que soit les avis, le roi n'est pas tenu de se conformer aux opinions prononcés durant cette opinion mais le roi est obliger de le réunir. [...]

[...] On trouve un texte fameux : la Fausse Donation de Constantin. Il parait avoir été composé au milieux du VIII ème siècle dans l'entourage du pape Étienne II. À l'époque, pépin le bref s'est engagé à restituer au pape un certains nombre de territoire que le pape revendiquait comme la propriété de Rome. À donc été rédigé une fausse donation. Dans ce texte Constantin déclare qu'il a été atteint de la lèpre et qu'il a été guéri miraculeusement et qu'il décide de se baptiser. [...]